‹ Une législation communiste; recueil des lois, décrets, arrêtés principaux du gouvernement bolchévisteChapitre 140 sur 311 · MANOEUVRES · texte numérisé non relu

MANOEUVRES

i« année. . . .

Hommas. Fammi I r. 10 k. 90 k

QUESTIOna OUTRIEMES

Aux travaux à chaud,

F«umM.

lu. I ronble o5 kopeckt.

rif des ouvriers métallurgistes de Moscou-ville loscou, promulgué à partir du i" juin 1918. re da peuple pour le travail :

ÎR. Fédohof.

Secrilaire, A. DrucHiTZ.

•> à la saison des ouvriers des tourbières.

immissaîre aa travail, 8 juin 19ÎS.

« Izvieitia de Moscou a da i3 jaia igiS, n* ito, alaire est élabli aux pièces par 1 000 briques verschoks.

urnée de travail est fixée à 10 heures vu le carac- I travail qui ne dure qu'une saison.

I toutes les tourbières de la région centrale, le ication de i 000 briques est établi sur place ire par les représentants de l'industrie tourl'administration.

liaire par 1 ooo pièces doit être établi d'après ntes:

en d'un ouvrier est de a4 roubles pour 8 heures

it pas contenir plus de Sa ouvriers ;

doivent journellement fabriquer 34 à 35o(X>

i de litige, survenant lors de l'établissement

missariat du peuple du travail et le comité cen-

U section pour les combustibles, près le Con-

onomie nationale, envoient surplace leurs repré-

r définitivement ledit salaire.

>rix de revient de la production journalière de

insi déterminé, celui-ci est fixé, d'après les

i I rouble 5o.

artels ne sont pas tenus d'extraire le sable des

ser les talus ; ce travail n'est pas compté dans

alaire aux pièces.

SALAIRES a3l

Article 7. — Pour le transport des machines d'un bout de la carrière à l'autre, les artels reçoivent le salaire moyen d'une journée de travail.

Article S, — Pour un arrêt de machine de. moins d'une heure, quelle qu'en soit la cause, l'artel ne reçoit aucun dédommagement ; pour un arrêt de machine de plus d'une heure non causé par une négligence des ouvriers, le paiement s'effectue à l'heure et les ouvriers reçoivent les a/3 du salaire moyen d'une heure de travail dudit artel.

Article g. — L'extraction de la tourbe est une industrie saisonnière.

Article 10, — Tous les règlements relatifs à l'assurance sociale des ouvriers à la saison sont applicables aux tourbiers.

Article II, — Au règlement des comptes, l'entrepreneur verse dans les formes et conditions prescrites, 6 pour 100 de la somme totale des salaires à la caisse des sans-travail et 10 pour 100 à la caisse d'assurance en cas de maladie^

Article 12. — La présente ordonnance entre en vigueur dès la reprise du travail à la saison en 19 18.

L'adjoint au commissaire du travail :

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