‹ Une législation communiste; recueil des lois, décrets, arrêtés principaux du gouvernement bolchévisteChapitre 304 sur 311 · QnesUona OQTTiài · texte numérisé non relu

QnesUona OQTTiài

- Traaail

Décret sur la durée du travail, la limite

Tsil des fEmmes

Décret sur l'arrêt des travaux et les co cenciemeni et d'earegistremeat des ou Décret annulant le précédent- Décret sur les ouvriers étrangers. .

Règlement obligatoire de la Douma mu tmgrad sur la durée du travail des em|i prises commcrcialei et industrielles. ■ Décret provisoire sur les congés.

Règlemeal des litiges entre patrons et oi Arrêté sur te repos normal des employés commerciales et indusiriellcs, de» ins ques et gouverne mentales de Ja ville d

de ses environs

Arrêté sur les jours de fête pour t'nnni

RévolutioD de novembre 1917.

Règlenient concernant le repos hebdomad

fériés

Arrêté sur tes jours fériés

- Intpection du trauail

Décret sur l'inspection du travail. . . Décret sur la création de sections du Irai

comités eiécuti^ des soviets locaux. .

Décret sur la création de sections de ré

Duiu-d'teuvre

- SataiiM. ,

Décret sur la réglementation des salaires.

Décret sur les salaires des ouvriers de t'îi

lurgique & Petrograd et dans ses enviri

dustrie métallurgique de lu région de 1 Décret du comaiissnire du travail sur le

laires 11 la saïaun des ouvriers ries louri Décret sur les tarifs de salaires des gar;

des institutions gouvernemenlales et pu Décret sur les tarifs des salaires des ouvri

trie métal lu rgique de Pelrograd et de s

57 /» TABLE a:«alttique

Paçes.

Décret sur le salaire minimum pour Petrograd et ses

enTiroQS a34

Décret sur le salaire des ouvriers dans les diverses régions de la Russie a3i-238

Décret relatif aux salaires des ouvriers et employés des localités faisant partie de l'union des communes de la région du Nord aSS-a^-j

Salaire des travailleurs responsables des unions professionnelles ainsi que des membres des comités d'usines et des directions gouvernementales des entreprises nationalisées , a4S-a49

Ordonnance du commissaire du peuple au travail. . . 3^9

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