Correspondanceentre Sa Grâcel'archevêque deQuébec et l'Hon.M. le procureur Charles-François Baillargeon LIREGRATUITEMENT.COM

Correspondance entre Sa Grâce l'archevêque de Québec et l'Hon. M. le procureur général Ouimet au sujet de la prescription de la rétroactivité dans les loi [microforme]

Charles-François Baillargeon

Société et destinsLecture classique15 min de lectureTexte court
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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 15 min (1 quart d'heure) de lecture.

Premières lignes

En 1854, j'occupais un siége dans l'Assen. lée Législative de la ci-devant Province du Canada, comme député du Comté de Beuuharnois. En cette qualité, j'ai présenté à la Chambre un Bill intitulé “ Acte pour protéger les droits de propriété dans le Bas-Canada” Ce Bill se trouve imprimé au long dans le No. 28 du journal “ Le Nouveau Monde,” en date du onze Septembre courant, auquel je refère Votre Grâce. Ce projet de l…

Plan de lecture : 1 quart d'heure, soit 1 jour à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

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Société et destins

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