Une élection municipale en 1738; étude sur le droit municipal au XVIIIe siècle
Albert. [from old catalog] Christophle
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 1 h 30 (6 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
L est de modey dans un certain milieu^ de parler des libertés muni' cipales de l'ancien régime» Comme on ne saurait louer le présent et comme on contribue même à étouffer ce qui subsiste de la vie locale^ on ne craint pas de dire que la liberté municipale est une fieur qui ne peut naître et prospérer que dans la serre tempérée de la monarchie. On cite V ancien régime^ on parle des temps antérieurs à 178^^, C'est de l…
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Chapitres
- FIN DE LA TABLE15 min
- I. Circulaire mÎDistérielle du 23 janvier15 min
- Id; id,f p. J15 min
- L'Ancien Régime et la Révolution, p15 min
- I. Siècle de Louis XIV, ch. xxx15 min
- I. Créés par un édit d'août15 min
- I. Cet édit fut suivi Pannée suivante d'une déclaration15 min
- L'Ancitn rigime et la RiyotuUon15 min
- I. Voyez suprâ, ch^ I, page 13, note15 min
- I. Voy. àrappcndice, annexe A15 min
- I. Édit d'août 171$, art15 min
- Il recevait 9 livres par an15 min
- I. L'ordonnance est du 21 juillet15 min
- L'ordonnance e8t da 14 février15 min
- Voy. à l'appendice, annexe D15 min
- ARREST DU CONSEIL D*E8TAT DU 3O MAI I15 min
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