Impôts sur les actes
V. P. (Vladimir Pavlovich) Bezobrazov
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 5 h 15 (21 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Dans tous les pays de l’Europe ') il existe divers impôts prélevés par l’État sur les actes et documents témoignant des relations civiles des sujets entre eux, de leurs droits de propriété et de leurs transactions légales, et aussi des relations dans lesquelles les sujets entrent vis-à-vis des institutions de l’État et de l’administration, en vue de la jouissance de leurs droits, et de la défense et de la protection …
Plan de lecture : 21 quarts d'heure, soit 21 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- Impôts sur les actes1 h 30
- Timbre de dimension15 min
- Droit proportionnel15 min
- Droit fixe1 h 15
- ÉTUDE8 SUR LES REVENUS PUBLICS15 min
- TABLEAU X15 min
- TABLEAU II15 min
- SECONDE PARTIE15 min
- I. Aperçu historique15 min
- Partie générale, p30 min
- M. BE 80 BRA 80 F30 min
- III. Résultats financiers des droits d’enregistrement15 min
- SUR LES REVENUS PUBLIC15 min
- IV. Impôt sur les successions45 min
- ÉTUDE8 8UR LES REVENUS PUBL1C15 min
- V. Considérations générales et résumé15 min
- SUR LES REVENUS PUBLICS15 min
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