Société et destins, page 148

Code civil chilien

Code civil du Bas-Canada [microforme]

Code civil du Bas-Canada [microforme]

Code civil et pénal du judaïsme

Code civil mexicain

Code civil par demandes et réponses

Code civil par demandes et réponses (volume 2)

Code de commerce expliqué par ses motifs et par des exemples et par la jurisprudence

Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence, ... suivi d'un formulaire des actes de commerce

Code de l'enseignement primaire obligatoire et gratuit

Code de l'instruction publique de la province de Québec [microforme]

Code de la législation forestière: lois, décrets, ordonnances, avis du

Code de la législation forestière

Code de la pêche fluviale, avec un commentaire des articles de la loi, les motifs de cette loi, la discussion aux deux chambres, de modèles de procès-verbaux pour délits de pêche, etc.; suivi d'un dictionnaire de la pêche fluviale ... Ouvrage accompagné d'un atlas composé de 23 planches gravées

Code de la presse

Code de la saisie-arrêt. [microform]

Code de procédure civile expliqué par ses motifs et par des examples

Code de réforme et de discipline formant la troisième partie du systè me de lois pénales préparé pour l'état de la Louisiane [microforme]

Code des couleurs

Code des curé, marguilliers et paroissiens

Code des curés

Code des curés, marguilliers et paroissiens: accompagné de notes historiques

Code des curés, marguilliers et paroissiens [microforme]

Code des droits d'enregistrement, timbre, greffe, hypothèques, des droits de succession et de mutation

Code des gens honnêtes

Code des gens honnêtes ou L’art de ne pas être dupe des fripons

Code des irrigations, suivi des rapports de mm. Dalloz et Passy et de la législation étrangère

Code diplomatique des aubains

Code du commerce des bois carrés, charpente, sciage et charronnage réunis, pour l'approvisionnement de Paris

Code du travail et de la prévoyance sociale--

Code ecclésiastique français, d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt, avec les modifications commandées par la législation nouvelle

Code général de la propriété industrielle

Code général des droits d'auteur sur les œuvres littéraires & artistiques

Code gourmand

Code militaire [microforme]

Code municipal de la province de Québec annoté, 1898-1902 [microforme]

Code municipal de la province de Québec [microforme]

Code municipal de la province de Québec tel qu'en force le 1er juillet 1882 [microforme]

Code pénal progressif, commentaire sur la loi modificative du code pénal

Code pénal Russe: projet de la commission de rédaction

Code pénal russe: projet de la Commission de rédaction (volume 2)

Code pratique des assurances maritimes: du délaissement des avaries, du jet

Code pratique des assurances maritimes: du délaissement des avaries, du jet (volume 2)

Code rural à l'usage des habitants tant anciens que nouveaux du Bas-Canada [microforme]

Codex Fejérváry-Mayer

Codex Peresianus

Codex & Thérapeutique

Coelents, inodermes, protozoaires