Code des curés, marguilliers et paroissiens [microforme]
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 97 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 8 h 15 (33 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
En offrant au public ce volume, je n’entends pas lui donner un traité sur les matières qui y sont traitées; je n’ai essayé que de remplir une lacune, en réunissant, dans un ordre régulier les lois…
Plan de lecture : 33 quarts d'heure, soit 33 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- PRÉFACE15 min
- INTRODUCTION15 min
- DES MISSIONS15 min
- DES MISSIONS15 min
- DES PAROISSES15 min
- ERECTION CANONIQUE DES PAROISSES45 min
- DE LA PAROISSE CONSIDÉRÉE COMME CORPS DES PAROISSIENS15 min
- DE LA PAROISSE OÙ CORPS DES PAROISSIENS15 min
- Les biens de paroisse, pour être mis hors du30 min
- DU CURÉ15 min
- DES PRÉROGATIVES DU CURÉ15 min
- EE CE CEE CE15 min
- DE LA DIME15 min
- DE LA DIME15 min
- La dîme est due à Pâques de l’année qui suit la récolte15 min
- L’usufruitier est seul chargé de payer la dime15 min
- DÉS DEVOIRS DU CURÉ15 min
- Le registre des actes de l’état civil, est te15 min
- DUS15 min
- LA15 min
- III. Si les parties sont majeures ou mineures15 min
- CG. P. GC15 min
- CG. C. 76.--C. P. C15 min
- G. GC15 min
- DE CERTAINES PUBLICATIONS QUE LE CURÉ DOIT FAIRE15 min
- ÉDIFICES POUR LE CULTE ET LA DESSERTE15 min
- CONSTRUCTION DES ÉDIFICES15 min
- Pour l'acquisition du terrain requis pour15 min
- S COM15 min
- RU15 min
- Le devis des travaux à faire15 min
- Les propriétés de l’Eglise et de la fabrique15 min
- Les syndics doivent faire donner un avis15 min
- IN15 min
- S. R. BB. C15 min
- BARS15 min
- De faire homologuer cette cotisation30 min
- RÉPARATION DES ÉDIFICES15 min
- DES FABRIQUES15 min
- DE LA FABRIQUE EN GÉNÉRAL15 min
- SCE15 min
- Cette assemblée est convoquée et tenue15 min
- À l’exécution des fondations15 min
- MR NES AE RE15 min
- DES ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DE LA FABRIQUE15 min
- De l’acquisition de quelqu'immeuble15 min
- DU BUREAU ORDINAIRE DE LA FABRIQUE15 min
- DU MARGUILLIER EN CHARGE15 min
- Dans les loyers et fermaxes15 min
- ES15 min
- D AR NE CREER CSST15 min
- DES SIÉGES ET BANCS DANS LES ÉGLISES PAROISSIALES15 min
- EP ME15 min
- A défaut de paiement de la rente d’un15 min
- DU PATRONAGE ET DES DROITS HONORIFIQUES15 min
- DES CIMETIÈRES ET SÉPULTURES15 min
- DES ÉCOLES DE FABRIQUE15 min
- DU MAINTIEN DE L'ORDRE DANS ET AUTOUR DE L'ÉGLISE15 min
- EN PS15 min
- Toute personne qui, pendant le service divin15 min
- S'il est intenté quelqu’action ou poursuite15 min
- TR RE I A A CR15 min
- PREMIÈRE NOMINATION15 min
- COUR DU BANC DU ROI15 min
- PRÉSENTS15 min
- RER15 min
- HN15 min
- PRÉSENTS15 min
- PRESENT15 min
- PRESENT15 min
- CE15 min
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