La proprieté industrielle dans les colonies françaises
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 1 h 15 (5 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
. Loi de 1806. — Non-promulgation. — Projet de loi sur les dessins et modèles industriels.…
Plan de lecture : 5 quarts d'heure, soit 5 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- DESSINS ET MODÈLES DE FABRIQUE15 min
- BREVETS D INVENTION15 min
- II. — Système de Varrêté de15 min
- III. — Dépôt de Isi demande15 min
- IV. — Brevet colonial. — Sa valeur15 min
- VI. — Cession de brevet — A titre onéreux15 min
- NOMS COMMERCIAUX15 min
- I. — Loi du 23 juin 1851. — Sa promulgation15 min
- III. — Loi du\26 novembre15 min
- CONCLUSION15 min
- PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE15 min
- I. Décret de 1857. — Textes promulgués15 min
- III. PromulgatiGTi dans les diverses colonies15 min
- COLONIES NON PROTÉGÉES. — SITUATION LÉGALE15 min
- CHAPITRE III15 min
- LOI SUR LA PRESS15 min
- PROJET DE LOI SUR LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE15 min
- DE LA PROMULGATION DES LOIS DANS LES COLONIES15 min
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Société et destins
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