Traité de la police administartive, générale et municipale
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 17 h 15 (69 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
1. Si l'on s'en rapporte à son étymologie grecque, le mot police indique l'ensemble de la législation et du gouvernement d'une cité; ni à Rome, ni dans le reste de l'Europe, pendant les siècles antiques et au moyen âge , il n'avait le sens restreint qu'on lui donne aujourd'hui. Ce n'est pas que les constitutions des empereurs, plus tard les actes des rois barbares, dans les temps du moyen âge et à des époques moderne…
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- POLICE GÉNÉRALE30 min
- QUANT A LA POLICE30 min
- POLICE RELATIVE AUX CULTES ET A L'INSTRUCTION PUBLIQUE30 min
- Épitooties. - Les préfets sont spécialement chargés de1 h 00
- DES MAIRES15 min
- PRÉFETS, MOYENS DE RECOURS15 min
- I. Attributions du préfet de police dans la tille de Paris45 min
- C. Budget et comptabilité15 min
- II. attributions du pré/et de police dans les communes du15 min
- III. Attributions du préfet de police dans le département de1 h 30
- Quant aux communes du département de la Seine, le30 min
- IV. — attributions diverses des commissaires de police30 min
- DE LA GENDARMERIE45 min
- Le décret règle, avec de minutieux détails, tout ce qui30 min
- en est de même à l'égard des cantonniers, pour les15 min
- Indépendamment du droit et du devoir de rechercher et15 min
- CHAPITRE IL POLICE MUNICIPALE1 h 30
- DANS LES RUES, PLACES, QUAIS ET VOIES PUBLIQUES1 h 15
- NUISIBLES SUR LA VOIE PUBLIQUE15 min
- Quant aux objets qui peuvent causer des exhalaisons in30 min
- La prohibition de vendre, les jours de marché, ailleurs2 h 00
- Pour que la loi atteigne son but, il faut admettre que15 min
- MIS EN VENTE15 min
- DU PAIN ET DE LA VIANDE45 min
- D'aprè8 ces règles conciliées, un arrêté municipal peut30 min
- La propriété privée, ainsi qu'on l'a vu n° 418, peut15 min
- ANIMAUX45 min
- INFRACTION DES LOIS, RÈGLEMENTS ET ARRÊTÉS DE POLICE30 min
- ARRÊTÉS ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS15 min
- ADDITIONS15 min
- CHAPITRE l« r . — Police générale15 min
- CHAPITRE II. — Police municipale15 min
- CHAPITRE III. — Infraction des lois, règlements et arrêtés de15 min
- PRINCIPAUX OUVRAGES DU MÊME AUTEUR15 min
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Idées et philosophieTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.