De La Copropriété Des Navires
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 97 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 4 h 45 (19 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
PARIS LIBRAIRIE NOUVELLE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE ARTHUR ROUSSEAU ÉDITEUR 14, rue Soufflot et rue Toullier, 13…
Plan de lecture : 19 quarts d'heure, soit 19 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- MM. LYON-CAEN15 min
- INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION1 h 00
- EUX-MÊMES15 min
- Si aucune majorité ne s’est formée, si les avis se15 min
- Si la faculté d’aliénation totale du navire doit15 min
- TI30 min
- Le Code de commerce français ne s’est pas oc15 min
- GÉRANT15 min
- L'extension donnée aux droits de l’armateur-gé15 min
- L'armateur-gérant, avons-nous dit, représente la15 min
- DES TIERS15 min
- DU CAPITAINE15 min
- D'ailleurs, les copropriétaires responsables en15 min
- Les diverses considérations que nous avons fait1 h 00
- DES NAVIRES. — PARTICIPATION15 min
- Lorsque, parmi les participants qui doivent15 min
- CONCLUSION15 min
- CONCLUSION15 min
- THALLER15 min
- Est-elle une société en nom collectif ?........... Fa15 min
- La majorité ne peut opérer laliénation volontaire du15 min
- Avantages de la nomination d’un armaleur-gérant15 min
- Responsabilité à raison des actes de l’armateur-gérant15 min
- Subrogation légale15 min
- Sens de l’article 220, al. 3, du Code de commerce15 min
- Liquidation. — Nomination du liquidateur15 min
- MODIFICATION APPORTÉE DANS LA PRATIQUE A LA COPROPRIÉTÉ15 min
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