La justice ottomane dans ses rapports avec les puissances étrangères
André Nicolayévitch Mandelstam André Mandelstam
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 90 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 13 h 00 (52 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Ld contrôle des puissances sur la justice ottomane dans Les affaires entre Ottomans et étrangers (i).…
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Chapitres
- JAN1 h 15
- V. Yoiingt Corps de droU ûftoman, L I, p15 min
- IV. -- Annexf an prQCêë-&efh(îl1 h 45
- Parions d*abord du droit formel, des règles de procédure45 min
- V. — Sùle verbaU identique du 1/13 déctmbte t802 , n45 min
- Contrôle drogmanaU45 min
- Compétence des tribunaux mixtes de commtrce15 min
- Droit à appliquer2 h 15
- Les anciennes Capitulations30 min
- Traité turco-safde d45 min
- Traité entre la Turquie et le Portugal du 20 mars15 min
- Etendue du droit spécial15 min
- Textes capitulaires45 min
- C. — Etendue du contrôle drogmanal45 min
- RAPPORTS BNTRB ÉTRANGERS APPARTENANT A LA UÊUE NATIONALITE15 min
- Actions immobilières15 min
- FP15 min
- ENTRE ÉTRANGERS APPARTENANT A DES NATIONALITES DIFFÉRENTES1 h 30
- Chapitre preiiieh15 min
- Juridiction criminelle15 min
- Successions mobilières15 min
- CHAPITRE PREMIER. — Etat actuel de la juridiction commerciale et15 min
- Compétence dans les affaires mobilières mixtes15 min
- Questions d'état 22:i15 min
- TROISIEME PARTIE15 min
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