Les cas royaux
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 92 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 13 h 30 (54 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
L'étude que nous avons entreprise des cas royaux se justifie par l'incertitude où Ton était jusqu'à ce jour sur la nature de ceux-ci et leur importance dans Thistoire de la reconstitution d'une justice publique en France.…
Plan de lecture : 54 quarts d'heure, soit 54 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- PARIS15 min
- AVANT-PROPOS45 min
- LA TERMINOLOGIE15 min
- LA TERMINOLOGIE1 h 30
- I. — Sceau attributif de juridiction15 min
- VÉRIFICATION DE SCEAU ET DE LETTRES ROYAUX15 min
- II. — Contrefaçon du sceau royal et faux en lettres royales15 min
- VÉRIFICATION DE SCEAU ET DE LETTRES ROYAUX15 min
- VÉRIFICATION DE SCBAU ET DE LETTRES ROYAUX30 min
- BRIS D*ASSEUREM£NT ROYAL S15 min
- DÉLITS DES OFFICIERS ROYAUX15 min
- I. — La sauvegarde royale et ceux quelle protège30 min
- L*INFRACTION DE SAUVEGARDE ROYALE 1Î1 h 15
- II. — U Infraction de Sauvegarde45 min
- LE PORT D* ARMES15 min
- LE PORT D* ARMES2 h 30
- Les cas royatix (Tintèrent privé royal30 min
- IV. — Aucun indice ancien, à notre connaissance, ne1 h 00
- I. — Mise en mouvement de F instance15 min
- Ajournement ou arrestation. — Détention en cas15 min
- III. — Règlement de la compétence entre juges royaux1 h 00
- TROISIÈME PARTIE15 min
- TROISIÈME PARTIE15 min
- TROISIÈME PARTIE30 min
- NO15 min
- II. — Contrefaçon du sceau royal et faux en15 min
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