Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique (volume 2)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 99 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 31 h 00 (124 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Ce n’est pas, à proprement parler, une nouvelle édition de notre Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d’utilité publique f publié en 1890, que nous faisons paraître aujourd’hui; sous un titre ancien nous offrons au public un ouvrage nouveau qui a été préalablement inséré dans le Répertoire du droit administratif.…
Plan de lecture : 124 quarts d'heure, soit 124 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
Écouter
Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.
Chapitres
- AVERTISSEMENT15 min
- TITRE PRELIMINAIRE15 min
- SECTION PREMIÈRE15 min
- XXX45 min
- L’on s’est efforcé parfois de rattacher l’amortissement45 min
- SECTION IL30 min
- SECTION III15 min
- CHAPITRE PREMIER5 h 15
- Trois opinions sont en présence30 min
- CAPABLES DE RECEVOIR1 h 30
- MM1 h 30
- Il résulte indiscutablement des articles 910 et 937 du5 h 00
- Outre les conseils presbytéraux et les consistoires3 h 30
- DU PRINCIPE DE CA SPÉCIALITÉ2 h 30
- PREMIÈRE PARTIE. — CAPACITÉ15 min
- II. Avis C. d’Ét., 12 avril15 min
- DEUXIÈME PARTIE. — Contrôle administratif5 h 30
- Le principe de la spécialité est-il, en même temps2 h 15
- SECTION II15 min
- DE LA PROHIBITION DES DONATIONS FAITES SOUS RÉSERVE D’USUFRUIT30 min
- SECTION IV15 min
- En dehors de l’interdiction qui est faite aux congréga15 min
- SECTION V30 min
- CHAPITRE 1. — De la distinction des établissements15 min
- CAPABLES DE RECEVOIR15 min
- CHAPITRE III . — Limites de la capacité15 min
Du même auteur
Tous les livres de Théodore Richard ..) Tissier
Dans le même rayon
Idées et philosophie
Texte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.
