Explication théorique et pratique du Code Napoléon (volume 2)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 96 %.
De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 36 h 30 (146 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
1 . .Nous avons épuisé, dans le tome précédent, la série des contrats qua/ifiés Contrats de bienfaisance, et réunis par Pothier sous cette dénomination qui en indique le principe et en précise le caractère particulier. Le cautionnement, auquel nous arrivons maintenant, ouvre un autre ordre d'idées. Ce n'est pas qu'il soit absolument étranger à la cla>>.e des contrats de bienfaisance : on verra bientôt qu'il y tient, …
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Chapitres
- DU CAUTIONNEMENT15 min
- DE L\ NATURE ET DE L ETENDUE DU CAUTIONNEMENT30 min
- TID1 h 15
- I- ïiH. Transition à retendue du cautionnement. — Division45 min
- I. 87. Aperçu général et dinsion1 h 30
- CHAPITRE n15 min
- SECTION PREMIERE1 h 45
- DB L*EPFET DU CAUTIONNEMENT ENTRE LE DÉBITEUR ET LA CALTIOK15 min
- SO2 h 15
- DE L*EXTINGTION DU CAUTIONNEMENT2 h 30
- DE LA CAUTION LÉGALE ET DE LA CAUTION JUDICIAIRE30 min
- TITRE XV3 h 15
- SOI3 h 30
- IV. 691. De la capacité et de l'objet : renvoi1 h 45
- TITRE XVI2 h 30
- SO3 h 30
- Reprenons en détail quelques-unes de ces exclusions15 min
- DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE COMHERCULE2 h 00
- DE LA CONTRAINTE PAR CORPS CONTRE LES ÉTRANGERS45 min
- DU NANTISSEMENT30 min
- OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES1 h 15
- V. 1113. Suite. 3o Remise du titre : renvoi à l'art4 h 00
- CHAPITRE IL2 h 15
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