Explication théorique et pratique du Code civil (volume 2)

Name: Explication théorique et pratique du Code civil (volume 2)
Author: Victor Napoléon Marcadé

Société et destinsLecture classique41 h 00 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 41 h 00 (164 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

I. — Le Code, dans ce sixième et dernier chapitre du titre Des Obligations conventionnelles, traite des moyens par lesquels on peut établir, soit l'existence d'une obligation, soit son extinction.…

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Chapitres

DE LA PREUVE DES OBLIGATIONS ET DE CELLE DU PAYEMENT15 min
DE LA PREUVE LITTÉRALE15 min
II. Quatre conditions sont requises pour son efficacité15 min
VI. Observations1 h 15
I. Sans du mot contre-lettre dans notre article1 h 30
IV. Suite15 min
V. Résumé de l'interprétation de l'article15 min
V. — Voici en peu de mots le sens de notre article30 min
II. Cette disposition provient d'une erreur de Pothier30 min
IV. De la preuve de la confirmation30 min
DE LA PREUVE TESTIMONIALE2 h 00
VI. Autres erreurs d'un arrêt de cassation et de M. Mangin45 min
DES PRÉSOMPTIONS15 min
IV. Règle à substituer ici au système des auteurs3 h 00
DE L'AVEU DE LA PARTIE15 min
III. De l'aveu extrajudiciaire30 min
DU SERMENT30 min
I. Rédaction inexacte et incomplète de l'article15 min
TITRE IV15 min
II. Observations sur cette classification30 min
DES QUASI-CONTRATS1 h 00
DES DÉLITS ET DES QUASI-DÉLITS30 min
I. Responsabilité du dommage causé par des animaux15 min
DES OBLIGATIONS15 min
SOURCES DES OBLIGATIONS15 min
DES CONTRATS15 min
V. — Il y a cinq divisions principales de contrats45 min
DES DIVERSES ESPÈCES D'OBLIGATIONS15 min
DES OBLIGATIONS A TERME15 min
DES OBLIGATIONS ALTERNATIVES ET DES OBLIGATIONS FACULTATIVES15 min
DES OBLIGATIONS DIVISIBLES ET INDIVISIBLES15 min
CHAPITRE III15 min
DE L'EXÉCUTION VOLONTAIRE OU FORCÉE15 min
DES DOMMAGES-INTÉRÊTS15 min
CAUSES D'EXTINCTION DES OBLIGATIONS15 min
DU PAYEMENT15 min
Du payement avec subrogation15 min
DE LA NOVATION15 min
DE LA REMISE DE LA DETTE15 min
DE LA COMPENSATION15 min
CXXI. — La confusion, considérée comme cause d'extinction de15 min
DE LA SOUVENANCE D'UN ÉVÉNEMENT RENDANT L'EXÉCUTION IMPOSSIBLE15 min
DE L'ANNULATION OU RESCISION DES OBLIGATIONS15 min
DE LA PREUVE15 min
DE LA PREUVE LITTÉRALE30 min
DE LA PREUVE TESTIMONIALE15 min
CLXVIII. — 4° Lorsqu'il s'agit de matières commerciales15 min
DES PRÉSOMPTIONS30 min
DE L'AVEU15 min
DU SERMENT JUDICIAIRE AFFIRMATIF15 min
DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX15 min
DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
IV. Suite et fin des deux questions2 h 00
DU RÉGIME EN COMMUNAUTÉ15 min
DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE15 min
DE CE QUI COMPOSE LA COMMUNAUTÉ ACTIVEMENT ET PASSIVEMENT1 h 15
DES BIENS PROPRES AUX EPOUX2 h 00
I. Division de la matière en quatre parties1 h 00
II. Cas dans lesquels cesse cette présomption1 h 30
III. Cas où ce bénéfice doit cesser1 h 00
H.rr15 min
I. Dot constituée à l'enfant commun par les deux époux30 min
DE LA DISSOLUTION DE LA COMMUNAUTÉ, ET DE QUELQUES-UNES DE SES SUITES30 min
I. Formalités à remplir avant le jugement; leur but1 h 15
I. De l'acceptation expresse et de l'acceptation tacite30 min
II. Passé ce délai, la femme est irrévocablement renonçante15 min
DO PARTAGE DE LA COMMUNAUTÉ APRÈS L' ACCEPTATION1 h 45
DE LA RENONCIATION A LA COMMUNAUTÉ ET DE SES EFFETS15 min
DISPOSITION15 min
DEUXIÈME PARTIE15 min
II. Composition de son actif et de son passif1 h 15
VI. Effets de l'ameublissement indéterminé ou imparfait45 min
DE LA CLAESB DE SÉPARATION DES DETTES45 min
DU PRÉCIPUT CONVENTIONNEL1 h 00
DE LA COMMUNAUTÉ A TITRE UNIVERSEL15 min
DISPOSITIONS15 min
DU CONTRAT (PÉCUNIAIRE) DE MARIAGE15 min
DES RÉGIMES DE COMMUNAUTÉ15 min
DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE15 min
DE LA COMPOSITION DE LA COMMUNAUTÉ1 h 00
DE LA DISSOLUTION DE LA COMMUNAUTÉ ET DE SES SUITES45 min
OBSERVATION GÉNÉRALE15 min
DE LA COMMUNAUTÉ CONVENTIONNELLE15 min
CLAUSES RESTRICTIVES DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE15 min
DES CLAUSES EXTENSIVES VE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE15 min
DE LA SÉPARATION DES DETTES15 min
DU DROIT POUR LA FEMME DE REPRENDRE SON APPORT15 min
CLAUSES MODIFICATIVES DU PARTAGE PAR MOITIÉ15 min
OBSERVATION GÉNÉRALE15 min
EXPLIQUÉES DANS IJE CINQUIEME VOLUME15 min
Chapitre premier. — Des quasi-contrats (art. IZll15 min
Première partie. — De la communauté légale (art15 min
FADLE DES MATIERES. SI15 min

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