Explication théorique et pratique du Code Napoléon (volume 5)

Name: Explication théorique et pratique du Code Napoléon (volume 5)
Author: Victor Napoléon Marcadé

Histoire et mémoiresLecture classique41 h 15 de lecture

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De quoi ça parle

Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 41 h 15 (165 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

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Plan de lecture : 165 quarts d'heure, soit 165 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

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Chapitres

ET UN TBAITÉ RÉSUMÉ APRÈS LE GOHMEIITAIRE DE CHAQUE TITRE15 min
DE LA PREUVE DES OBLIGATIONS ET DE CELLE DU PAYEMENT30 min
VI. Obsenations1 h 15
V. Notre article abroge Tart. hO de la loi du 22 frim. an1 h 30
IV. Suite15 min
V. Résumé de l'interprétation de l'article15 min
V. — Voici en peu de mots le sens de notre article30 min
II. Cette disposition provient d'une erreur de Pothier15 min
SED VESUE CIRCA PROBATIONEM ET VIM EXGCUTIVAM15 min
IV. De la preuve de la confirmation2 h 30
VI. Autres erreurs d'un arrêt de cassation et de M. Mangin1 h 15
De rid«Dtl(é de robfei3 h 00
DE L*AVEU DE LA PARTIE15 min
III. De l'aven extrajudiciaire30 min
DU SERMENT30 min
I. Rédaction inexacte et incomplète de l'article15 min
TITRE IV30 min
DES QUASI-CONTRATS30 min
I ■ III30 min
DES DÉLITS ET DES QUASI-DÉLITS45 min
DES OBLIGATIONS15 min
SOURCES DES OBLIGATIONS15 min
V. — Il y a cinq divisions principales de contrats45 min
DES DIVERSES ESPÈCES D*OBUGATIONS15 min
DES OBUGATIONS ALTERNATIVES ET DES OBLIGATIONS FACULTATIVES15 min
DIS OBLIGATION DIVISIBLES ET INDIVISIBLES15 min
CLAUSE PÉNALE15 min
CHAPITRE III15 min
Be la faute du débitoiir15 min
CHAPITRE IV45 min
DE LA REMISE DE LA DETTE15 min
DB LA COMPENSATION15 min
CXXI. — La confusion, considérée comme cause d'extinction de15 min
DE LA PREUVE15 min
DE LA PREUVE LITTÉRALE45 min
CLXVIII. — 4** Lorsqu'il s'agit de matières commerciales30 min
Des prétomptîoiii légaljBf et f împlet15 min
WD GONTRAT DE MARU6E ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
IV. Suite et fin des deux questions2 h 15
DU RÉGIME EN COMMUNAUTÉ15 min
DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE1 h 15
Les immeubles que les époux possèdent au jour de la3 h 15
II. Cas dans lesquels cesse cette présomption1 h 30
III. Cas où ce bénéfice doit cesser1 h 45
SOI15 min
I. Formalités à remplir avant le Jagement ; leur but45 min
SO30 min
AVEC LES CONDITIONS QDI T SONT RELATIVES30 min
II. Passé ce délai, la femme est irrévocablement renonçante15 min
DU PARTÀGB DE LA COHMDIIAOTÉ APRÈS L* ACCEPTATION15 min
T. Y. AV1 h 30
DB LA RENONCIATION A LA COMIIONADTÉ BT DE SES EFFETS15 min
DISPOSITION15 min
DEUXIÈME PARTIE1 h 30
VI. Effets de i'ameubUssement indéterminé ou imparfait1 h 30
T. V. VI30 min
DANS LA COMMUNAUTÉ30 min
COMMUNES AUX BOIT SECTIONS CI-DBSSDS15 min
RESUME DU TITRE GIINQUIEME15 min
DES RÉGIMES DE COMMUNAUTÉ15 min
DE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE15 min
DB LA COMPOSITION DE LA COMM DNAUTÉ1 h 30
OBSERVATION GÉNÉRALE15 min
DE LA COMMUNAUTE CONVENTIONNELLE15 min
DES CLAUSES EXTBNSIVBS DE LA COHHUNADTB LÉGALE15 min
DB LA SEPARATION DES DETTES15 min
DU DROIT POUR LA PBMHB DE RBPRENDRB SON APPORT15 min
CLAUSES MODIFICATIVBS DU PARTAGE PAR MOITIÉ15 min
OBSERVATION GÉNÉRALE15 min

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