La protection des œuvres françaises d'art appliqué
Marie-Eveline Triboulet-Arsandaux
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 4 h 15 (17 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
LIBRAIRIE DE LA COUR D'APPEL ET DE L'ORDRE DES AVOCATS 13, Rue Soufflot, 13…
Plan de lecture : 17 quarts d'heure, soit 17 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- PARIS ÉDITIONS A. PEDONE15 min
- FAN TE15 min
- ÉVOLUTION, EN FRANCE, DE LA PROTECTION DES ARTS APPLIQUÉS30 min
- COMMENT LES ARTS APPLIQUÉS SONT ACTUELLEMENT PROTÉGÉS EN FRANCE1 h 30
- TITRE VI DU PROJET DE LA SOCIÉTÉ D'ÉTUDES LÉGISLATIVES15 min
- ER30 min
- CONCLUSION15 min
- CONCLUSION TITI15 min
- CONCLUSION15 min
- RENSEIGNEMENTS PRATIQUES15 min
- TITRE DE CESSION DE PROPRIÉTÉ15 min
- ANNEXE N° 2 CONSTATATION DE PRIORITÉ15 min
- DÉPOT EN FRANCE15 min
- TAXES15 min
- FORMULE DE RÉQUISITION POUR EFFECTUER LA SAISIE-CONTREFAÇON15 min
- Magasins, ateliers, etc15 min
- REQUÊTE ET ORDONNANCE A FIN DE SAISIE15 min
- RATS OT OP ENT EN EE RTE PS15 min
- ANNEXE N° 6 FORMULE DE COMPROMIS15 min
- AUTRE FORMULE DE COMPROMIS15 min
- CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE COUR D’ARBITRAGE15 min
- ANNEXE N°8 UNION GÉNÉRALE15 min
- DEMANDE ET CERTIFICAT DE DÉPOT INTERNATIONAL15 min
- Biffer ce qui ne convient pas15 min
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- VU ET PERMIS D'IMPRIMER15 min
- ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUS15 min
- REVUES15 min
- ÉVOLUTION, EN FRANCE, DE LA PROTECTION DES ARTS APPLIQUÉS15 min
- COMMENT LES ARTS APPLIQUÉS SONT ACTUELLEMENT PROTÉGÉS EN FRANCE15 min
- La contrefaçon ét sa répression. . . . . . . . . . à15 min
- FE CHAPITRE III15 min
- RENSEIGNEMENTS PRATIQUES15 min
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