La Connexité en Procédure Civile
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 2 h 45 (11 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
1. — La connexité est un de ces mots qui, à raison de l’indigence du vocabulaire juridique français, ont dans notre droit des sens bien différents. Sans doute, du fait de son étymologie, vise-t-elle toujours une certaine interdépendance entre deux choses, un lien entre deux rapports. Encore faut-il préciser davantage la nature de ce lien, qui n’est pas identique dans chacune des branches du droit où on la rencontre, …
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- INTRODUCTION15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- IMPORTANCE DE LA CONNEXITÉ15 min
- CHAPITRE II15 min
- DÉFINITION DE LA CONNEXITÉ15 min
- DÉFINITION DE LA CONNEXITÉ15 min
- CHAPITRE II15 min
- Outre que cette distinction n'est nulle part exposée15 min
- LE RÔLE DE LA COUR DE CASSATION15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- LA NOTION DE LITISPENDANCE A15 min
- CHAPITRE II15 min
- SECTION I. — LES PARTIES15 min
- SECTION II. — L'OBJET15 min
- SECTION III. — LA CAUSE15 min
- CONCLUSION15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- SECTION Î. — COMPÉTENCE TERRITORIALE15 min
- Reste la question de la connexité en matière15 min
- Avant de passer à la compétence ratione materiae15 min
- SECTION II. — COMPÉTENCE D'ATTRIBUTION15 min
- LES TRIBUNAUX DE DROIT COMMUN15 min
- LES TRIBUNAUX D'EXCEPTION15 min
- MATIÈRES SPÉCIALES15 min
- CONCLUSION15 min
- CHAPITRE II15 min
- SECTION I. — L’EXCEPTION DE CONNEXITÉ15 min
- Le premier se fonde sur le caractère principal15 min
- La nécessité de soulever in limine litis le déclina15 min
- Il existe, comme nous l’avons dit plus haut, une15 min
- CHAPITRE IH15 min
- SECTION I. — LES DEMANDES ADDITIONNELLES ET RECONVENTIONNELLES15 min
- La jonction d’instances peut se produire aussi dans15 min
- SECTION III. — LES DEMANDES FORMÉES EN VERTU DE L'ARTICLE15 min
- SECTION IV. — LES DEMANDES PRINCIPALES CONNEXES15 min
- CHAPITRE IV Le Sursis15 min
- LE SURSIS15 min
- CONCLUSION GÉNÉRALE15 min
- CHAPITRE PREMIER. — La Prorogation de Compé15 min
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