Traité théorique et pratique de procédure (volume 2)
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 40 h 30 (162 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Sur la tombe de M. Garsonnet,- ouverte de façon si tragique et si inopinée, M. Gérardin, assesseur du doyen de la Faculté de Droit de Paris, après avoir loué selon ses mérites le Traité théorique et pratique de procédure civile disait: « La première édition était à peine achevée qu'elle était épuisée, et elle faisait place, il y a quelques mois, aux trois premiers volumes de la seconde édition. Nous attendions tous a…
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Chapitres
- L. LAROSE, Directeur de la Librairie15 min
- PREFACE. III15 min
- SECTION II15 min
- DE L EXECUTION PAR SLITE D INSTANCE. O15 min
- DE L EXECUTION PAR SUITE D INSTANCE. V30 min
- DE L EXECUTION PAR SUITE D INSTANCE45 min
- DE L EXECUTION PAR SUITE D INSTANCE15 min
- LIQUIDATION DES FRUITS30 min
- SECTION PREMIERE15 min
- EXÉCUTION DIRECTE45 min
- LES SAISIES15 min
- Accarias, op.cit,, t. I, n2 h 30
- VI. — § 1313. Sanction des règles surl'insaisissabilité3 h 15
- VI. Sanction des règles sur l'insaisissabilité1 h 45
- SECTION30 min
- G. — IV. IG1 h 30
- G. - IV. LS2 h 00
- N« II1 h 45
- C. Objets saisissables par la saisie-arrêt15 min
- IV. -r5 h 15
- QUESTIONS GE.NERALES SUR LA SAIS1F>ARRET30 min
- II. Quelles sont les formes de la saisie15 min
- II. — Formes de la saisie-arrêt45 min
- III. — Etendue d'application de la loi15 min
- DE LA SAISIE IMMOBILIERE15 min
- voy., sur la récréance, t. III4 h 45
- IV45 min
- IV1 h 15
- LE CAHIER DES CHARGES; LES SOMMATIONS; DIRES ET OBSERVATIONS8 h 15
- MODIFICATIONS A L'ORGANISATION JUDICIAIRE15 min
- MODIFICATIONS DES RÈGLES SUR LA SIGNIFICATION DES ACTES D'HUISSIER45 min
- MODIFICATION DES EFFETS DES SOMMATIONS ET DU TAUX LÉGAL DE L'INTÉRÊT15 min
- SECTION II15 min
- SECTION PREMIÈRE15 min
- I. § 1315. Existence d'une précédente saisie15 min
- PARAGRAPHE III15 min
- PARAGRAPHE15 min
- PARAGRAPHE U15 min
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Idées et philosophieTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.