Des sociétés commerciales
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 30 h 30 (122 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
A. |{nii-<^"',iii. IssT, I Vol. iii S. (■» fr. De la faillite et de la liquidation judiciaire des sociétés commerciales en droit international privé iFAliiiit du .lom nal di- droit ijilernnlional privé . — .Miinliiil r\ Hill.itil. 18!«2. hrorli. in.l2.…
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Chapitres
- Des sociétés commerciales15 min
- RUE SOUFFLOT15 min
- INTRODUCTION15 min
- DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ. DÉFINITION. CARACTÈRES SPÉCIFIQUES1 h 30
- TITIIK IMIKMIKU — CUAIMTHi: IMIEMIEII — SIXTION II15 min
- I. Interdiction des clauses léoniîses30 min
- LiBKini': DANS LA FIXATION DKS PAIITS1 h 15
- ÉVOLUTION IIISTOHIQUE DE LA LÉGISLATION1 h 15
- ÉVOLUTION IIISTOIUQIIIÎ I)K LA LÉGISLATION15 min
- ÉVOLUTION HISTORIQUE DK LA LÉGISLATION15 min
- ÉVOLUTION IIISTOHIQIIK I)K LA LÉGISLATION15 min
- de dr. cotnm., !)o, p1 h 15
- CHAPITRE PREMIER2 h 00
- Reste l'argument, développé par Labbé, et tiré1 h 15
- CHAPITRE H15 min
- RÉDACTION PAR ÉCRIT, OBLIGATOIRE, DE TOUT CONTRAT15 min
- V. titre IV, chap. II, infra45 min
- RÉDACTION PAR ÉCRIT, OHLKJATOIRK, DK TOIT CONTRAT1 h 30
- Date du dépôt aux greffes. — L'extrait doit, en15 min
- I. Défait de publicité. — Nullité sui generis1 h 30
- PUBLICITK INCOMPLÈTE. — GONSÉQUEINCES Jl RIDIQUES1 h 30
- DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE SOCIÉTÉS COMMERC[ALES15 min
- Actions m rpspomahllité : théorie de racce^soire15 min
- DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈIIE DE SOCIÉTÉS COMMERCIALES15 min
- DE LA COMPÉTENCR EN MATIÈHE DE SOCIÉTÉS COMMERCIALES15 min
- CAHACTÈRES COMMUNS; DIFFÉRENCES SPÉCIFIQUES1 h 00
- h) A l'inverse de l'associé en nom, le commandi3 h 15
- CHAPITRE TV45 min
- I. Du GÉRANT rMQl.E1 h 45
- II. De la pluralité de gérants1 h 15
- Cette explication de l'art. 27 G. com. étant admise30 min
- II. Sa>ctio>s de la prohibition30 min
- V. supra, n"' 362 à 37i15 min
- I. Causes spéciales aux sociétés a dukée limitée15 min
- II. Causes spéciales aux sociétés a durée illimitée15 min
- Validité de la clause dérogatoire à lart. iS1 h 15
- Du caractère obligatoire de la clause pour les1 h 15
- TITRE III45 min
- DES LIQUIDATEURS1 h 30
- FIN DU TOME PREMIER15 min
- CHAPITRE PREMIER. — Personnalité des sociétés. . . . 161 à15 min
- III. Personnes responsables de l'inobservation15 min
- CHAPITRE II. — De la raison sociale 389 à15 min
- II. De la pluralité de gérants 495 à15 min
- I. Des délibérations prises par reiiseiui)ie des15 min
- III. Causes communes à toutes les sociétés, sans distinction15 min
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Société et destinsTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.