L'Adoucissement Progressif des Mesures pénales frappant les faillis et les banqueroutiers
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 2 h 45 (11 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
MM. Charmont, professeur de Droit civil (en congé). Chousse, professeur de Droit romain (en congé)…
Plan de lecture : 11 quarts d'heure, soit 11 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
Écouter
Pas de version audio connue pour ce livre. Le lire en ligne reste gratuit.
Chapitres
- UNIVERSITE DE MONTPELLIER15 min
- INTRODUCTION15 min
- HAN PUS15 min
- LA SITUATION DES DÉBITEURS A ROME15 min
- ROME15 min
- PR15 min
- ER T'Y UE15 min
- FRANÇAIS DEPUIS LES ORIGINES JUSQU'AU XVI° SIÈCLE15 min
- PUF RUE15 min
- TAIRE ITALIEN15 min
- ds15 min
- ADR15 min
- LA BANQUEROUTE EN F'RANCE SOUS L'ANCIEN RÉGIME15 min
- SOUS L'ANCIEN RÉGIME15 min
- NOR 23 AA15 min
- EN EE15 min
- SAR CRE15 min
- DE L’APPLICATION DES ORDONNANCES CONTRE15 min
- IR QU15 min
- AT FER15 min
- DORA EL15 min
- ET LES TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE DE COMMERCE15 min
- RE L'REE15 min
- SOS A15 min
- APPORTÉES PAR LES LOIS POSTÉRIEURES15 min
- IV. La réhabilitation des faillis et des banqueroutiers15 min
- À. — CAS DE BANQUEROUTE SIMPLE OBLIGATOIRE15 min
- B. — CAS DE BANQUEROUTE SIMPLE FACULTATIVE15 min
- CE15 min
- PEINES DE LA BANQUEROUTE SIMPLE ET DE LA BANQUEROUTE FRAUDULEUSE15 min
- DES POURSUITES POUR BANQUEROUTES15 min
- SIMPLE ET FRAUDULEUSE15 min
- ADO EE15 min
- SE 1 LEE15 min
- QUELQUES CRITIQUES DE LA LOI ACTUELLE15 min
- PRE LA EE15 min
- OBJET DE LA TROISIEME PARTIE15 min
- CHAPITRE IX15 min
- LA FAIBLESSE DES CONDAMNATIONS POUR BANQUEROUTE15 min
- CONCLUSION15 min
- ECO15 min
- CHAPITRE PREMIER. — Situation des débiteurs à RO PRES EN A ele te15 min
- LE DROIT MODERNE15 min
Dans le même rayon
Société et destinsTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.