Recueil des traités de commerce et de navigation de la France avec les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie, en 1648, suivi du recueil des principaux traités de meme nature
Pierre Louis Auguste Bruno Blanc de Lanautte Hauterive
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.
De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 12 h 15 (49 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Il existe des Traités de Commerce particuliers entre la France et l'Angleterre, conclus à des époques bien antérieures à celle de la paix de Westphalie.…
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Chapitres
- LIVRE II15 min
- Et d'autant que dans quelques ports de1 h 45
- Sa Majesté le Roi de la Grande-Bretagne ef>t15 min
- FRANC30 min
- Le présentTraité sera ratifié, etc15 min
- Sa Majesté Britannique s'engage à prendre30 min
- Fait à Londres , le 0.6 janvier, Tan de grâce15 min
- I. a. II15 min
- HAÏTI15 min
- HAÏTI15 min
- HANOVRE15 min
- HESSE15 min
- HESSE-DARMSTADT15 min
- L. S.) DE MOSER15 min
- Délai pour les ratifications15 min
- LIPPE DETMOLD15 min
- LUCQUES15 min
- MAROC. I ^C15 min
- Tous les Français pris par les ennemis de15 min
- Les articles ci-dessus seront ratifiés et con15 min
- MECKLENBOURG-SCHWERIN. 2O15 min
- M ECKLENBOURG-SCH WE RIN. 2 2 I15 min
- MECKLENBOURG-SCHWERIN. 21 J15 min
- Il ne sera point imposé, à l'entrée dans les ports15 min
- PARME15 min
- PARME15 min
- Et pour assurer davantage les sujets desdits15 min
- Que par les articles et tout le contenu ci-des45 min
- Les habitans et sujets de coté et d'autre15 min
- Les sujets des États-Généraux ne pourront15 min
- FRANC15 min
- BONNEUIL45 min
- Les navires chargés de l'un des alliés, passant15 min
- Et pour cet effet seront à l'avenir chacun15 min
- I.es sujets desdits Soigneurs États-Gcnéraux15 min
- Il sera permis en conséquence à tous les su15 min
- En foi de quoi, Nous Plénipotentiaires susdits, etc30 min
- Nous permettons que le Consul de France et g30 min
- L. S.) COLBERT1 h 15
- Que les Français qui viennent avec leurs30 min
- Nous voulons que les pères jésuites et capu15 min
- Nous accordons aux truchemens qui ser15 min
- Si quelque Français se trouve endetté, on at45 min
- DU DEUXIÈME VOLUME DE LA PREMIÈRE PARTJE15 min
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