Manuel élémentaire de droit civil (volume 2)
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 5 h 45 (23 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Manières d'acquérir» —Manières de devenir propriétaire.…
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Chapitres
- LA PROPRIÉTÉ15 min
- TITRE PREMIER15 min
- OUVERTURE DE LA SUCCESSION15 min
- QUALITÉS PROPREMENT DITES15 min
- DIVERS ORDRES DE SUCCESSION15 min
- REPRÉSENTATION15 min
- SUCCESSIONS IRRÉGULIÈRES15 min
- IF30 min
- ACCEPTATION ET RÉPUDIATION DES SUCCESSIONS15 min
- II15 min
- PARTAGE DES SUCCESSIONS15 min
- III. Formation de la masse partageable (art15 min
- VI. Tirage au sort des lots (art. 834, 982 G. Pr15 min
- RAPPORTS15 min
- PAIEMENT DES DETTES15 min
- EFFETS DU PARTAGE ET GARANTIE DES LOTS15 min
- TITRE DEUXIEME15 min
- CAPACITÉ DE DISPOSER ET DE RECEVOIR A TITRE GRATUIT15 min
- PORTION DE BIENS DISPONIBLE ET RÉDUCTION15 min
- II30 min
- SUBSTITUTIONS PERMISES15 min
- PARTAGES D'ASCENDANTS15 min
- DONATIONS ENTRE EPOUX15 min
- QUOTITÉ DISPOXIBLE ENTRE ÉPOUX15 min
- NOTIONS PRÉLIMINAIRES15 min
- CONDITIONS ESSENTIELLES A LA VALIDITÉ DES CONVENTIONS15 min
- EFFETS DES OBLIGATIONS15 min
- I. Translation de la propriété. — Le15 min
- DIVERSES ESPÈCES D'OBLIGATIONS15 min
- I. Condition casuclle. Celle qui dépend du hasard15 min
- III. Condition licite ou morale15 min
- EXTINCTION DES OBLIGATIONS15 min
- SH30 min
- DE LA PREUVE DES OBLIGATIONS ET DE CELLE DU PAIEMENT15 min
- Acte authentique15 min
- Acte sons seing privé15 min
- Acte récognitif. — Acte destiné à constater l'existence d'un droit15 min
- ENGAGEMENTS QUI SE FORAIENT SANS CONVENTION15 min
- ENGAGEMENTS SANS CONVENTION15 min
- II15 min
- TITRE VINGTIEME15 min
- POSSESSION15 min
- Publique15 min
- CAUSES QUI INTERROMPENT OU QUI SUSPENDENT LE COURS DE LA PRESCRIPTION15 min
- II. La prescription ne court pas entre époux15 min
- TEMPS REQUIS POUR PRESCRIRE15 min
- TITRE PRE. AI 1ER SUCCESSIONS15 min
- T I T R K DEUX! K M I15 min
- TITRE VINGTIÈME15 min
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