Le Contrat d'Opération Chirurgicale
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De quoi ça parle
Animaux, étoiles, insectes, découvertes racontées par ceux qui les ont faites. 6 h 45 (27 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Sn ( M. HAMEL Professeur MÉCEUS l M. AMIAUD, Professeur…
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Chapitres
- JURY15 min
- INTRODUCTION IX15 min
- LA FORMATION DU CONTRAT ET LES PROBLÈMES DU CONSENTEMENT15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- SECTION I MALADE15 min
- SECTION [I MÉDECIN15 min
- SECTION III AUXILIAIRES DU MÉDECIN15 min
- L'OBJET DU CONTRAT15 min
- SECTION Î NATURE DES SGINS15 min
- OBJET DU CONTRAT15 min
- OBJET DU CONTRAT15 min
- PREUVE DU CONSENTEMENT15 min
- VICES DU CONSENTEMENT15 min
- L'OBLIGATION DU CHIRURGIEN15 min
- OBLIGATION DU CHIRURGIEN15 min
- SECTION Î GÉNÉRALITÉS30 min
- SECTION ÎI RESPONSABILITÉ PÉNALE15 min
- SECTION III FONDEMENT JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE15 min
- OU RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE15 min
- II. — Ceci posé, fais ce qu'il te plaît30 min
- SECTION IV NÉCESSITÉ D'UN PRÉJUDICE POUR ENGAGER LA RESPONSABILITÉ15 min
- FAUTE EXTRA-PROFESSIONNELLE30 min
- SEULES VÉRITABLES FAUTES MÉDICALES30 min
- SECTION VI RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRÉPOSÉS15 min
- SECTION Î CONTENU DU SECRET MÉDICAL15 min
- SECTION II CARACTÈRE ABSOLU DU SECRET15 min
- L'OBLIGATION DU CLIENT15 min
- COOPÉRATION DU CLIENT AUX SOINS MÉDICAUX15 min
- COOPÉRATION DU CLIENT AUX SOINS15 min
- SECTION Î DROIT AUX HONORAIRES15 min
- SECTION II PERSONNES OBLIGÉES AU PAYEMENT15 min
- SECTION II PREUVE DE LA CRÉANCE DU CHIRURGIEN15 min
- SECTION [IV DÉTERMINATION DU MONTANT DES HONORAIRES15 min
- SECTION V PRESCRIPTION15 min
- SECTION VI PRIVILÈGE DE L'ARTICLE 2101 DU CODE CIVIL15 min
- SECTION VII INCAPACITÉ DE RECEVOIR DE L'ARTICLE 909 DU CODE CIVIL15 min
- MODÉRATION DANS L’EXERCICE DU DROIT D’AGIR EN JUSTICE15 min
- LA NATURE DU CONTRAT15 min
- SECTION Î MANDAT15 min
- SECTION II GESTION D'AFFAIRES15 min
- LOUAGE D'OUVRAGE15 min
- SECTION IV ÎNEXISTENCE DE TOUT LIEN CONTRACTUEL15 min
- SECTION Î LE RISQUE15 min
- SECTION II LA CONFIANCE15 min
- CHAPITRE III15 min
- CONTRAT INNOMÉ15 min
- CONTRAT INNOMÉ15 min
- G. ROUSSY15 min
- ABRÉVIATIONS15 min
- CHAPITRE I15 min
- SECTION Î. — LA NATURE DES SOINS15 min
- SECTION [TI — FONDEMENT JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE15 min
- SECTION V. — FAUTES DU MÉDECIN15 min
- Le secret professionnel ............ ASE (Ée ReUE15 min
- SECTION Ï. —— MANDAT15 min
- SECTION I. —— LA CONFIANCE15 min
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