Théorie de la condition dans les divers actes juridiques, suivant le droit romain
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 12 h 45 (51 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Exclusivement préoccupé, jusqu'à ce jour, des travaux d'un enseignement d'autant plus lourd qu'il a dû s'appliquer successivement, et même simultanément, aux sujets les plus divers, je n'avais pas encore songé, à m' adresser au public sous une autre forme. A dire vrai, je me sens peu de penchant à écrire: peut-être y ai-je peu d'aptitude. Cependant, de bienveillants conseils ont vaincu mes hésitations, et m'ont déter…
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Chapitres
- Théorie de la condition dans les divers actes juridiques, suivant le droit romain15 min
- II15 min
- VIII. Divisions des conditions1 h 30
- DIVISIONS DES CONDITIONS15 min
- DE ^ACCOMPLISSEMENT DES CONDITIONS15 min
- L. 69, Dig., De verb. oblig. (xlv, \). Ulpien15 min
- L. 5, § 3, Dig.,Z)e verb, oblig. — Si sortem pro30 min
- CHAPITRE IL15 min
- OBSERVATIONS GÉNÉRALES15 min
- DE LA CONDITION SUSPENSIVE DANS LES CONTRATS15 min
- DE LA CONDITION DITE RÉSOLUTOIRE DANS LES CONTRATS15 min
- L. 16, Dig., De solut. et liber, (xlvi, 3). — Scripsit15 min
- DE LA CONDITION DANS LES ACTES ENTRE-VIFS TRANSLATIFS DE PROPRIÉTÉ15 min
- L. 3, G., eod. Qui ea lege praedium vendidit, ut, nisi re1 h 00
- ACTES CONSTITUTIFS DE SERVITUDES PRÉDIALES15 min
- DE LA CONDITION DANS LES ACTES DE DERNIÈRE VOLONTÉ1 h 15
- EFFETS DE LÀ CONDITION SUSPENSIVE DANS LES CONTRATS. SOMMAIRE15 min
- INTRODUCTION1 h 00
- CONSÉQUENCES1 h 00
- I. Introduction15 min
- INTRODUCTION45 min
- L. 7, Dig.,eo15 min
- Introduction15 min
- VII. Effets généraux de la condition dans les traditions15 min
- XIII. Exception à la règle précédente15 min
- PREMIÈRE PARTIE. — LEGS PER VINDICA TIONEM15 min
- EFFETS GÉNÉRAUX DE LA CONDITION DANS LE LEGS PER VINDICATIONEM30 min
- L. 11 , il n'y ait un colégataire pur et simple15 min
- EFFETS GÉNÉRAUX DE LA CONDITION DANS LA TRADITION15 min
- L. 7, § 3, Dig., De jure dot. — Sed ante nuntium ro30 min
- EXCEPTION A LA RÈGLE PRÉCÉDENTE15 min
- DE L'USUCAPION EN CAS DE TRADITION CONDITIONNELLE15 min
- EFFETS DE LA CONDITION SUSPENSIVE DANS LES INSTITUTIONS15 min
- IV. Condition, endroit, de l'hérédité dans l'intervalle15 min
- TIF15 min
- DE LA CAUTION MUCIENNE APPLIQUÉE AUX INSTITUTIONS CONDITIONNELLES15 min
- EFFETS DE LA CONDITION RÉSOLUTOIRE15 min
- IV. Résumé. — Autres conséquences du principe30 min
- EFFETS DE LA CONDITION RÉSOLUTOIRE ACCOMPLIE15 min
- EFFETS DE LA RÉSOLUTION SUR LA PROPRIÉTÉ TRANSMISE A L'ACHETEUR15 min
- EFFETS DE LA RÉSOLUTION RELATIVEMENT A LA POSSESSION15 min
- III. La condition est un événement incertain. — Du Dies in15 min
- X. Suite. — Des cas dans lesquels la condition non accomplie15 min
- I. Observations générales15 min
- III. Suite. — Des conditions potestatives15 min
- I. Introduction15 min
- XI. De la rétroactivité de la condition accomplie15 min
- I. Introduction15 min
- IV . La condition accomplie ne donne à la créance du léga15 min
- VI. Suite. — La créance conditionnelle ex legato peut être15 min
- Première partie. — Legs per vindicationem15 min
- IV. Suite. — Le légataire conditionnel n'acquiert la pro15 min
- Deuxième partie. — ■ Actes entre-vifs15 min
- IX. Des restrictions apportées aux droits du tradens par la15 min
- XIII. Exception à la règle précédente15 min
- V. De la caution Mucienne appliquée aux institutions con15 min
- V. La condition résolutoire ne suspend pas l'exécution de la15 min
- LIVRE III15 min
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Idées et philosophie
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