La coutume de Touraine au XVe siècle
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 8 h 45 (35 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Les savants travaux de M. Beautemps -Beaupré sur les Coutumes d'Anjou et ceux de M. Paul Viollet sur les Établissements de saint Louis ne laissent plus rien à dire sur l'histoire du droit angevin depuis le xiii" siècle jusqu'à la rédaction définitive de la Coutume d'Anjou, en 1508 (1). Tous les textes ont été publiés ; le sujet est à peu près épuisé. LaTourainc a possédé une Coutume propre dès le xve siècle, mais les…
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Chapitres
- INTRODUCTION30 min
- DES JUSTICES SEIGNEURIALES30 min
- DES DROITS DE FIEF30 min
- DE LA PROPRIÉTÉ15 min
- DU RÉGIME MATRIMONIAL15 min
- DU BAIL ET DE LA TUTELLE15 min
- DES SUCCESSIONS NOBLES15 min
- DES SUCCESSIONS ROTURIÈRES15 min
- DES DONATIONS15 min
- DU RETRAIT LIGNAGER15 min
- CLXVIII15 min
- DES CRIMES. — DES AMENDES15 min
- DE LA COMPÉTENCE DES JUGES ROYAUX15 min
- DE L'ASSIGNATION ET DE LA COMPARUTION EN JUSTICE15 min
- DES DÉFAUTS ET JUGEMENTS PAR DÉFAUT15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VI15 min
- DES MONTRÉES15 min
- DES ENQUÊTES15 min
- DE LA GARANTIE15 min
- DES OFFRES REELLES15 min
- DES SAISIES15 min
- DE LA REVENDICATION NOBILIAIRE15 min
- DE LA DÉNONCIATION EN MATURE CRIMINELLE15 min
- DE L APPEL15 min
- DU CLAIN' DE POURSUITE15 min
- DES DELAIS DE PROCEDURE15 min
- DES GREFFIERS15 min
- DES DROITS DE SCEAU ET DE GREFFE15 min
- DES PROCUREURS15 min
- DES TABELLIONS ET DES NOTAIRES15 min
- LE STILLE15 min
- DE LA MANIÈRE DE SOY COMPAROIR ET PRÉSENTER EN IL'GEMENT15 min
- DE RENU0YS ET OBÉISSANCES ET COMMENT LEN LES PEUT PAIRE ET EMPESCHER15 min
- DE MONSTRÉES ET DECEURÉES ET COMMENT ELLE S SE DOIBVENT FAIRE15 min
- CHAPITRE D'APPLÉGEMENS ET CONTRE-APPLÉGEMENS15 min
- COMPLAINTES EN CAS DE NOUUELLETÉ15 min
- APPEL15 min
- CLAIN DE COURT DÉGLISE30 min
- SENSUYT LA TABLE DES STILLE DE TOURAINNE30 min
- BANC A VIN15 min
- CHAPPITRE COMMENT HOMMAIGE SE DOIT OFFRIR A SON SEIGNEUR15 min
- CHAPPITRE DE PIE (SIC) DE FIEF ET DE PARAIGES15 min
- QUITTANCES ET EXPOINSES DE HÉRITAGES15 min
- PRESCRIPTION EN COUSTUME15 min
- DES CHOSES QUI SONT REPPUTÉES MEUBLES OU HÉRITA1GES15 min
- DE D0NNA1S0N FAITE ENTRE GENS ROTURIERS15 min
- CHAPITRE DE DONNAISON ENTRE LES NOBLES15 min
- COMME BARONNIE DOIT ESTRE DEPPARTIE15 min
- DE SUCCESSION DE GENS ROUTURIERS OU COUSTUMIERS15 min
- DE DOUAIRE DE FEMME NOBLE15 min
- DE TUTEURS ET CURATEURS15 min
- CHAPITRE COMME LONDOIT BAILLER RENTE PAR ASSIETTE15 min
- DE PERTE DE FIEF A VIE OU A HÉRITAIGE15 min
- CRIMES15 min
- DEO GRAT1AS15 min
- Chapitre Y. — Des droits du seigneur châtelain15 min
- Chapitre VII. — Des droits de péage et Coutume (sic15 min
- Chapitre XL — D'indemnité et d'injonction15 min
- Chapitre XIII. — De depié de fief et parages15 min
- Chapitre XIV. — De rachats et ventes15 min
- Chapitre XV. — De retraits15 min
- Chapitre XVII. — Des héritages défensables15 min
- Chapitre XIX. — De vues etégouts de maisons, gouttières et latrines15 min
- Chapitre XXIII. — Des donaisons faites entre gens roturiers15 min
- Chapitre XXIV. — Des donaisons entre les nobles15 min
- Chapitre XXVI. — Comment bar onnie doit être départie15 min
- Chapitre XXVII. — Des successions de gens roturiers ou coutumiers15 min
- Chapitre XXXV. — D'amendes15 min
- Chapitre XXXVI. — Perte de fief15 min
- Chapitre XXXVII. — Crimes15 min
- LE MANUSCRIT DE ROUEN15 min
- Chapitre V. — Des droiz du seigneur châtelain15 min
- Chapitre VII. — Des droiz de péage et coust urne15 min
- Chapitre VIII. — De loyaux aides et roussins de service, etc15 min
- Chapitre X. — Banc à vin (sic15 min
- DU BAILLIAGE DE TOURS15 min
- EXTRAITS POUR SERVIR A L'HIST. DE LA RÉDACTION15 min
- FOI ET HOMMAGE15 min
- ET QUITTANCE15 min
- LODS ET VENTES15 min
- Chapitre I. — Des justices seigneuriales15 min
- OUVRAGES DU MEME AUTEUR15 min
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