Étude sur la législation minière en Norwège: suivie d'une analyse des lois
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 7 h 00 (28 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Loi du 27 Juin 1892 sur l'inspection du travail dans les usines» etc. — Lois des 25 Juillet 1894 et 23 Décembre 1899 sur l'assurance contre les accidents du travail, etc. — Lois des 9 Juin 1903 et 12 Juin 1906 sur la capacité des Etrangers d'acquérir en Norwège…
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Chapitres
- HARVARD LAW LIBRARY15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE II15 min
- CHAPITRE III30 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VI15 min
- CHAPITRE VII15 min
- CHAPITRE VIII15 min
- CHAPITRE IX15 min
- CHAPITRE X15 min
- CHAPITRE XI15 min
- CHAPITRE XII15 min
- DENSITÉ15 min
- CHAPITRE PREMIER Des recherches15 min
- CHAPITRE II Demande de concession (muthing15 min
- CHAPITRE m Des rapports entre le propriétaire du sol15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VI Des DÉLAIS ou sursis (frist15 min
- CHAPITRE VII Des travaux auxiliaires15 min
- CHAPITRE VIII De l'exploitation et de son contrôle15 min
- CHAPITRE IX De l'abandon des mines et galeries15 min
- CHAPITRE X15 min
- CHAPITRE XI Des rapports entre l'industriel et ses ouvriers15 min
- CHAPITRE XII15 min
- CHAPITRE PREMIER Des usines et de leurs installations15 min
- CHAPITRE II De la réglementation du travail15 min
- Les ouvriers au dessus de 18 ans15 min
- CHAPITRE III15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V30 min
- Briqueteries (principalement façonnage à la main15 min
- Fabriques de galoches (y compris le travail du Cuir15 min
- Fabriques d'objets en tôle (de fer ou d'autres métaux) et15 min
- Transports aériens15 min
- Travaux de ponts (construction neuve et entretien) (comme15 min
- Date de Taccident (jour et heure15 min
- C. — Le défunt laisse un ou plusieurs ascendants1 h 00
- CHAPITRE PREMIER De l'étranger en Norwège15 min
- CHAPITRE II Analyse de la loi du 9 juin30 min
- TEXTE BELGE15 min
- TEXTE SUEDOIS15 min
- TRADUCTION LITTÉRALE15 min
- CHAPITRE PREMIER Registre de commerce15 min
- CHAPITRE II Raisons de commerce15 min
- CHAPITRE II. — De la demande en concession (Muthing15 min
- CHAPITRE IV. — Du mesurage ou bornage des concessions (Udmaal15 min
- CHAPITRE VI. — Des sursis d'exploitation15 min
- CHAPITRE VIL — Des travaux auxiliaires15 min
- CHAPITRE VIIL — De l'exploitation et de son contrôle15 min
- CHAPITRE IX. — De l'abandon des mines et galeries15 min
- CHAPITRE X. — De la commandite15 min
- SES' OUVRIERS15 min
- CHAPITRE 1er. — Des usines et de leurs installations15 min
- CHAPITRE II. — De la réglementation du travail15 min
- CHAPITRE III. — Du contrat de travail15 min
- ORGANISATION. — RECOURS CONTRE' SES DÉCISIONS15 min
- CHAPITRE 1er. — De l'étranger en Norwège15 min
- CHAPITRE II. — Analyse de la loi du 9 juin15 min
- DIVERS15 min
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Idées et philosophie
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