Traités du prêt, du dépot et du séquestre

Name: Traités du prêt, du dépot et du séquestre
Author: Louis Vincent Guillouard

Idées et philosophieLecture classique15 h 30 de lecture

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 15 h 30 (62 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

t . — Le contrat de prêtjoue, dans l'histoire des peuples, un rôle considérable.…

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Chapitres

PLAN DE CE TRAITÉ15 min
DE LA NATURE DU PRÊT A USAGE15 min
Tout ce qui est dans le commerce, dit l'articie30 min
DES OBLIGATIONS DE L EMPRUNTEUR1 h 00
DES OBLIGATIONS DONT LE PRETEUR PEUT ETRE TENU15 min
I. — De la nature du prêt de consommation1 h 30
III. — Du taux de l'intérêt2 h 45
DE LA CONSTITUTIOX DE RENTES PERPETUELLES1 h 45
PLAN DE CE TRAITÉ15 min
DES CARACTERES DU DÉPÔT EN GENERAL15 min
DE LA NATLRE ET DES CARACTÈRES DU DEPOT PROPREMENT DIT30 min
CHAPITRE II15 min
III. — Des obligations dont le déposant peut être tenu15 min
La seconde conséquence du principe que les30 min
XXVII, W15 min
D.,XVI, III1 h 45
Puisque le droit que l'article 1948 donne au15 min
DU DEPOT NECESSAIRE15 min
II. — Du dépôt fait dans les hôtelleries45 min
Il faut encore, à notre avis, assimiler au dépôt30 min
IV15 min
La portée de la loi nouvelle peut se résumer ainsi15 min
DEUXIÈME PARTIE15 min
DU SEQUESTRE CONVENTIONNEL15 min
DU SEQUESTRE OU DEPOT JUDICIAIRE15 min
I. — Du séquestre judiciaire en général1 h 00
L'emprunteuraledroitdeseservirdelachoseprêlée15 min
CHAPITRE II15 min
Exception au principe que l'emprunteur ne répond15 min
Portée de ce texte15 min
Du cas où le prêteur a un besoin pressant et imprévu15 min
De la tradition dans le prêt de consommation15 min
De la capacité requise chez l'emprunteur15 min
L'emprunteur peut renoncer au bénéfice du terme15 min
Si l'emprunteur ne rend pas les choses prêtées ou15 min
Division de la section15 min
La loi de 1807 n'a pas modifié le Code civil/qûant15 min
La preuve du paiement des intérêts se fait d'après15 min
Adoption de ce dernier système15 min
L'emprunteur victime de l'usure peut avoir droit15 min
Définition du contrat de constitution de rente15 min
Le taux de la rente doit être fixé par écrit15 min
La faculté de rachat est imprescriptible15 min
Disposition spéciale relative aux rentes constituées15 min
Comment doit se faire la mise en demeure15 min
De la mort du débiteur primitif15 min
Delà preuve du contrat de dépôt. Historique15 min
Dans aucun cas le dépositaire n'est tenu de garder15 min
Il en est responsable, s'il s'en est chargé, ou s'ils15 min
Cas dans lesquels on doit présumer l'autorisation15 min
De la vente faite de bonne foi des choses déposées15 min
Restitution dece que le dépositaire a reçu à la place15 min
Le dépôt doit, en principe, élre restitué à celui qui15 min
Exposé de l'opinion qui veut que le dépôt soit remis15 min
De la saisie-arrêt ou opposition faite aux mains15 min
Dépenses nécessaires faites par le dépositaire15 min
La responsabilité de l'hôtelier commence dès que15 min
DU SÉQUESTRE OU DÉPÔT JUDICIAIRE15 min
Distinction proposée par MM, Aubry et Rau, Pont15 min
Pouvoir discrétionnaire des tribunaux15 min
CONTENUES DANS CES TRAITÉS15 min
IG15 min
FIN DE LA TABLE ALPHABETIQUE DU PRET15 min
ENCYCLOPÉDIE JURIDIQUE15 min
III. — Marques de fabrique, 1880, 1 vol 3 fr15 min

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