Traité de la prescription
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 16 h 00 (64 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Etude sur la condition des Lépreux au moyen-âge, notamment d'après la coutume de Normandie. 1875, 1 vol, in-8.…
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Chapitres
- Traité de la prescription15 min
- Livre III, Titre XIX du Code civil45 min
- XXXII, 11° 41G15 min
- PREAMBULE30 min
- D.,XLIV15 min
- Chapitre IV. — De l'interruption de prescription15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE II15 min
- Ces objections doivent être écartées30 min
- CHAPITRE ni1 h 00
- Sur quels motifs repose l'article15 min
- Nous croyons au contraire que la prescription15 min
- Les applications du système que nous venons15 min
- L'opinion contraire nous semble préférable15 min
- VI15 min
- VII30 min
- DE L INTERRUPTION DE PRESCRIPTION15 min
- II. — Comment elle peut l'être civilement15 min
- Ce principe reçoit toutefois deux restrictions15 min
- XXXII2 h 30
- EFFETS DE L INTERRUPTION DE LA PRESCRIPTION. ZOO30 min
- L'interruption de prescription ne modifie pas en15 min
- CHAPITRE V15 min
- PAR QUI LA PRESCHIPTION PEUT ÊTRE OPPOSEE15 min
- PAR QUI LA PRESCRIPTION PEUT ÊTRE OPPOSEE. 28.J15 min
- PAR QUI LA PRESCRIPTION PEUT ÊTRE OPPOSEE15 min
- QUAND L\ PRESCRIPTION PEUT ÊTRE OPPOSEE15 min
- QUAND LA PRESCRIPTION PEUT ÊTRE OPPOSEE15 min
- QUAND LA PRESCRIPTION PEUT ETRE OPPOSÉE15 min
- QUAND LA PRESCKIPTION PEUT ÊTRE OPPOSEE1 h 00
- CHAPITRE VI30 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Pour qu'un terrain soit imprescriptible, comme30 min
- Sont encore imprescriptibles les eaux qui ser15 min
- XI45 min
- CHAPITRE II15 min
- II. — De r acquisition et de la perte de la possession15 min
- DES CHOSES QUI PEUVENT ÊTRE POSSÉDÉES15 min
- DES CHOSES QUI PEUVENT ÊTRE POSSÉDÉES15 min
- DE L ACQUISITION ET DE LA PERTE DE LA POSSESSION15 min
- VI. — Non équivoque15 min
- IL Possession non interrompue. — Il importe15 min
- La publicité imposée par l'article 2229 n'est15 min
- Cette théorie est, à notre avis, erronée15 min
- Le vice de précarité disparaît lorsque le titre15 min
- Si la cause venant d'un tiers opère interversion1 h 00
- Cela est vrai aussi en matière d'immeubles15 min
- CHAPITRE Kl15 min
- II. — De la prescription acquisitive de dix à vingt ans15 min
- PRESCRIPTION ACQUISITIVE DE TRENTE ANS15 min
- III. — Quels en sont les effets15 min
- PRESCRIPTION ACQUISITIVE DE DIX A VINGT ANS15 min
- PRESCRIPTION ACQUISITIVE DE DIX A VINGT ANS15 min
- PAR ORDRE DE MATIÈRES15 min
- Règles de l'usucapion nouvelle15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE II15 min
- Réfutation de ce système15 min
- Division du chapitre15 min
- Des matières commerciales15 min
- De l'hypothèse prévue par l'article15 min
- Troisième exception. Article 2253. La prescription15 min
- Du cas où il s'agit d'une condition potestative de15 min
- Du terme incertain15 min
- Application du système adopté. Tiers détenteur15 min
- Application du principe posé15 min
- Le cours de la prescription s'arrête par l'efïet de15 min
- CHAPITRE IV15 min
- Division du sujet15 min
- Il en sera de même de la signification de l'article15 min
- Abandon ou rejet de la demande15 min
- Le commandement doit être régulier en la forme15 min
- Prescription acquisitive15 min
- Les parties peuvent fixer un délai plus long pour15 min
- En général, en cas de reconnaissance tacite, le délai15 min
- Justification de ce texte15 min
- On peut l'invoquer pour la première fois devant15 min
- Capacité pour renoncer à la prescription acquise15 min
- Il faut, pour quMl y ait renonciation, que l'acte ne15 min
- Conséquences du système adopté15 min
- Les voisins ne peuvent acquérir de servitudes sur15 min
- Il faut, pour posséder, l'appréhension matérielle15 min
- I. Possession continue. — Caractère de la continuité15 min
- La possession peut n'être pas paisible, bien qu'elle15 min
- Publicité en matière de prises d'eau15 min
- Du preneur emphytéotique15 min
- Servitudes discontinues15 min
- Division du chapitre15 min
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