Théorie et pratique des obligations, ou, Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil (volume 2)

Léobon Valéry Léon Jupille Larombière

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.

De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 18 h 00 (72 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

23. L'acquéreur qui a payé son prix, en suite de la purge, aux créanciers hypothécaires leur est subrogé de droit.…

Plan de lecture : 72 quarts d'heure, soit 72 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• Suite15 min
• Du terme résolutoire45 min
• Poursuivons l'examen de cette question de purge1 h 15
• Il ne nous reste que fort peu de choses à dire sur la15 min
• L'acquéreur sur lequel le rachat est exercé ne doit pas15 min
• L'inexécution doit être injuste15 min
• en est de même à l'égard des tiers cessionnaires15 min
• Pas plus du chef du donateur que de leur chef15 min
• Après sa mise en demeure l'acquéreur ne peut payer15 min
• De la voie parée. Quand elle a lieu15 min
• La résolution a lieu alors pour le tout15 min
• Exception en malière de commerce1 h 45
• i. Passons maintenant à Texercice de l'action résolutoire1 h 30
• T. UI15 min
• Mais, après la résolution prononcée sur la poursuite de30 min
• NO45 min
• En quoi le terme diffère de la condition15 min
• La loi du 3 septembre 1807 est commune à toute matière15 min
• Quid, s'il s'agit d'un autre acte de poursuite15 min
• Il tombe devant le payement, ou des offres suffisantes30 min
• La loi de 1807 est générale; elle s'apphque aux matières15 min
• Si robhgation sous signature privée était payable en30 min
• Celui-ci peut alors y renoncer15 min
• n"y a pas lieu à escompte45 min
• Obhgation conjonctive15 min
• Et de celle où l'objet est incertum de certes15 min
• Le choix passe aux héritiers15 min
• Comment le créancier doit former sa demande. Observation15 min
• Hypothèse prévue parles articles ii93 et15 min
• Critique de sa dernière disposition15 min
• Quid, si les choses périssent en même temps15 min
• En quoi elles diffèrent des obligations alternatives15 min
• SECTION IV15 min
• Conséquences15 min
• La solidarité ne se présume jamais15 min
• Suite30 min
• Quid, si les créanciers poursuivent tous ensemble15 min
• Quid, des quittances ou déclarations frauduleuses15 min
• Il en est de même de la suspension de la prescription15 min
• Distinction. Suite15 min
• Conséquences de la diversité du lien15 min
• Lorsque l'un des codébiteurs sohdaires s'est obUgé dif15 min
• Exemples divers15 min
• S'applique-t-elle au cas de simples contraventions15 min
• Des engagements de la loi et quasi-contrats30 min
• La solidarité n'existe pas seulement de plein droit en15 min
• L'article 1203 suppose une obligation reconnue15 min
• Suite15 min
• Recours des autres contre le contrevenant15 min
• Effets de la suspension à l'égard de l'un des débiteurs15 min
• Convention d'intérêts. Solidarité. Cautionnement15 min
• Il ne peut opposer celles personnelles aux autres15 min
• La question de recours reste entière45 min
• Du cas où le débiteur ne succède que pour partie15 min
• La renonciation est personnelle15 min
• Double observation15 min
• Nous passons au second cas de renonciation15 min
• Suite. Hypothèses diverses15 min
• De la répartition des insolvabilités15 min
• Entre qui elle a lieu15 min
• L'article 2032 s'applique au codébiteur solidaire15 min
• DES OBLIGATIONS DIVISIBLES ET INDIVISIBLES15 min
• Renvoi pour les conséquences des principes15 min
• Nous passons à rindivisibiUté du second degré. « L'obli15 min
• Une obligation peut être solidaire sans être indivisible15 min
• Mais il le peut aux mandants eux-mêmes30 min
• Renvoi15 min
• Conséquences15 min
• Cette indivisibilité est active ou passive45 min
• Considérons maintenant l'indivisibilité sous le rapport15 min
• Conséquences intéressantes15 min
• L'héritier seul poursuivi n'a pas dénoncé l'action à ses30 min
• L'obligation se divise, quant aux dommages el intérêts15 min
• Du cas où la dette peut être acquittée par tel ou tel15 min
• Mais chacun peut appeler. Dans quel délai30 min

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