Théorie et pratique des obligations, ou, Commentaire des titres III et IV, livre III du Code civil
Léobon Valéry Léon Jupille Larombière
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 15 h 00 (60 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
3. Mais ils ne comprennent pas seulement le préjudice survenu depuis la mise en demeure.…
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Chapitres
- Renvoi15 min
- Qui n'est qu'un motif d'atténuation15 min
- Le débiteur doit prouver le cas fortuit qu'il allègue15 min
- Autres cas qui n'excluent pas toute pensée de faute15 min
- La mise en demeure équivaut à faute45 min
- Définition des ;lommagcs cl intérêts15 min
- Suite15 min
- De même pour les aubergistes et hôteliers15 min
- Exemples15 min
- NO15 min
- Elles ne fondent pas un acquittement complet15 min
- Soit même la caution15 min
- Les intérêts courent malgré une saisie-arrêt15 min
- Bien mieux, ils consistent toujours dans cette condam15 min
- Est-ce un bien, est-ce un mal, au point de vue del'éco15 min
- Mais de ce qu'ils doivent être prononcés par le juge, il30 min
- Il ne s'applique qu'au negotiorum gcsior15 min
- Ni suivant l'usage local, quoique plus étendu15 min
- Elle ne s'applique pas aux conditions de forme15 min
- Origine de l'article. Exemple d'applicalion15 min
- Sa violation n'entraîne point cassation15 min
- Ecarter ce qui est inintelligible15 min
- Origine de l'article15 min
- Conciliation de l'article HG2 avec l'article15 min
- Les exemples ont peu d'autorili^. Devoirs du juge15 min
- Des ventes faites par l'héritier apparent1 h 15
- Des contestations d'état? Distinction15 min
- Du droit aux aliments. Distinction15 min
- Enuméralion de divers droits non personnels15 min
- Saisies-arrêts15 min
- De l'intervention en cas de partage1 h 15
- Peu importe par quel acte la fraude se réalise. Exemples15 min
- Et quand les créanciers sont désintéressés15 min
- Par les créanciers nantis15 min
- Suite, il s'agit d'une véritable prescription ordinaire15 min
- Des actes qui n'équivalent pas à partage30 min
- Mais si l'existence d'une hypothèque ou de tout autre15 min
- Il importe peu qu'il s'agisse d'un donataire majeur on15 min
- Il importerait même peu que la donation mutuelle fût15 min
- Revenons au Code civil30 min
- Les héritiers qui ont profité de la renonciation de l'un30 min
- DES OBLIGATIONS CONDITIONNELLES15 min
- Conditions expresses, virtuelles et tacites45 min
- Allernalives, conjonctives15 min
- Ainsi, de ne pas faire15 min
- Exemples empruntés aux prohibitions civiles. Transition15 min
- Observation sur le pari45 min
- La condition de ne pas se marier avec telle personne30 min
- Règles d'interprétation15 min
- Que si néanmoins il y a un fait acoomph, susceptible30 min
- La réciprocité du droit de rétractation est de la nature15 min
- Difficultés d'interprétation15 min
- Des conditions négatives : commencemeut d'infraction15 min
- Suite. Dislinclions15 min
- Posons quelques exemples45 min
- Le délai court contre toute personne15 min
- L'infraction est définitive15 min
- Lorsque le terme dans lequel la condition doit saccom30 min
- Peu importe qu'il y ait eu ou non intention d'emp"'cher15 min
- Exécution du mode par équipollence15 min
- Lorsque, aux termes de l'article 1178, la condition est30 min
- Soit des conditions résolutoires, saut' exceptions15 min
- Quant aux conditions résolutoires, toutes parties peuvent30 min
- peut agir en cas de dégradations commises15 min
- Le débiteur doit livrer la chose avec ses accessoires15 min
- Les actes d'administration doivent être entretenus30 min
- Comment s'évaluent les dommages et intérêts15 min
- BIBLIOTHECA15 min
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