Traité théorique et pratique de l'arbitrage international
Alrxandre Giraud Jacques Antoine Mérignhac
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 15 h 00 (60 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
1. — Les rapports de peuple à peuple engendrent nécessairement des conflits, comme les rapports entre les particuliers d'un même État. Mais, dans la manière de trancher les conflits privés et les conflits internationaux, aussi bien que dans les causes qui produisent les uns et les autres, il existe des différences essentielles résultant de la condition inégale des parties en cause. Entre les particu* liers d'un même …
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Chapitres
- EUE SOUFFLOT45 min
- LE MOYEN ÂGE ET LES TEMPS MODERNES15 min
- LIVRE I15 min
- I. — Affaire du vaisseau La Forte15 min
- I. — L'incident du port de Fayal, en15 min
- Défaut de dénonciation de blocus, en 1834 et15 min
- IV. — Vaffaipe du navire la Créolb en15 min
- V. — Le litige du Macédonian de15 min
- VI. — La question des Couvents dédiés15 min
- LE TRAITÉ DE WASHINGTON DU 8 MAI1 h 15
- I. — Les territoires de la baie de Delagoa, en15 min
- I. — L'incident du Maria Luz, en15 min
- II. — L'affaire du Phare, en i15 min
- III. — Les compromis du Chili avec diverses puissances15 min
- IV. — V affaire Butterfield, en15 min
- V. — L'arbitrage de 1889 entre l'Angleterre et l'Allemagne15 min
- Au surplus, alors même que la Russie n'aurait45 min
- LIVRE IL15 min
- DU CONTRAT DE COMPROMIS30 min
- I. Du consentexuent15 min
- II. De la capacité30 min
- IV. — Des atteintes à l'indépendance ou à la souveraineté30 min
- DE LA JUSTICE ARBITRALE15 min
- ARTICLE I45 min
- ARTICLE II15 min
- Conf. ce qui a été dil suprà, au n15 min
- I. — Du siège du ttibunal arbitral15 min
- II. — De la langue employée pour les débats15 min
- PREMIÈRE SUBDIVISION30 min
- C. — De l'exception de chose jtigée15 min
- Des incidents relatifs aux preuves15 min
- DEUXIÈME SUBDIVISION15 min
- I. — Des dispositions de la sentence30 min
- CHAPITRE III15 min
- I. — Des excès de pouvoirs15 min
- II. — Du cas de corruption ou de mauvaise foi des arbitres15 min
- III. — Du cas d'erreur essentieUe15 min
- DONT CE FONCTIONNEMENT SERAIT SUSCEPTIBLE30 min
- LES DESTINÉES FUTURES DE L ARBITRAGE15 min
- LES DESTINÉES FUTURES DB L ARBITRAGE15 min
- LE POUVOIR CENTRAL DES FÉDÉRATIONS ET CONFÉDÉRATIONS15 min
- LES TRIBUNAUX INTERNATIONAUX FONCTIONNANT ENTRE PEUPLES INDÉPENDANTS15 min
- CHAPITRE III30 min
- AU SUJET15 min
- SYSTÈMES PROPOSÉS AU SUJET DE LA JURIDICTION INTERN15 min
- ENVISAGÉE COMME SUITE30 min
- CHAPITRE II30 min
- L'ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DE LA JURIDICTION INTERNATIONALE15 min
- CHAPITRE I15 min
- II. — De la procédure et du jugement par défaut15 min
- DES LOIS DE FOND45 min
- CHAPITRE III15 min
- LIVRE IV15 min
- LES OBSTACLES ABSOLUS30 min
- LES OBSTACLES RELATIFS1 h 00
- II. — Réclamation du capitaine Wite15 min
- Chapitre IL — Le traité de Washington du 8 mai15 min
- III. — L'arbitrage du Tsar, en 1891, au sujet des frontières15 min
- Chapitre I. — Du contrat de compromis i15 min
- Chapitre II. — De la justice arbitrale15 min
- IV. — Des auxiliaires de la justice arbitrale15 min
- I. — Des dispositions de la sentence15 min
- Chapitre II. — Les tribunaux internationaux fonctionnant entre15 min
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Idées et philosophie
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