Traité de droit commercial maritime (volume 3)
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 30 h 45 (123 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
archevêque de Cambrai (discours prononcé à la rentrée de la Cour de Douai). — Douai, 1873.…
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Chapitres
- RÉFORME DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS D'APRÈS LES ÉCRITS DE FÉNBLON15 min
- GENS DE MER15 min
- Droit italien. Loi anglaise de 1854 (art15 min
- Désertion15 min
- I. Prioilège des gens de mer sur le navire et sur le fret15 min
- Le privilège sur le fret n'est-il que subsidiaire15 min
- I. Rupture du ooyage par le fait des propriétaires, ca15 min
- Origine historique et logique de l'article15 min
- Détermination des événements qui font perdre aux marins15 min
- Droit comparé15 min
- Etendue du droit au rapatriement. La conduite. Décision15 min
- PREMIERE PARTIE15 min
- FORMATION BT COMPOSITION DE L'ÉQUIPAGE15 min
- La loi du 3 brumaire an IV « concernant l'inscrip1 h 00
- Là caisse des invalides est en outre chargée2 h 45
- DEVOIRS DES GENS DE L'ÉQUIPAGE4 h 00
- Le voyage peut être rompu par le fait des pro30 min
- Le voyage peut être ainsi rompu avant le départ45 min
- IV. Prise, bris ou naufrage du navire15 min
- B. Bris ou naufrage15 min
- Arrivons à la détermination des droits perdus45 min
- VI. Maladie ou blessures des hommes d'équipage1 h 15
- VII. Captivité15 min
- VIII. Mort45 min
- Enfin le capitaine arrive au port de désarmement15 min
- DU RAPATRIEMENT2 h 00
- Usages : contrestaries15 min
- DES EFFETS DU CONTRAT15 min
- Droit comparé15 min
- Droit comparé15 min
- Droit comparé15 min
- Fret réglé sur la valeur de la marchandise15 min
- Commentaire de l'art. 298 (suite). Loi du 14 juin15 min
- DEUXIEME PARTIE15 min
- DE LA NATURE ET DE LA FORME DU CONTKAT3 h 45
- DES EPPBTS DU CONTRAT15 min
- OBLIGATIONS DU PRÊTEUR5 h 30
- En troisième lieu, l'affréteur doit payer le fret15 min
- A qui le fret doik-il être payé15 min
- En quelle monnaie le fret doit-il être payé T15 min
- Disc. LXIX15 min
- Première hypothèse. Prise suivie de rachat15 min
- Deuxième hypothèse. Naufrage suivi de sauvetage1 h 45
- I. Nature et forme du contrat15 min
- II. — Obligations du transporteur15 min
- B. Le passager doit se présenter dans le délai fixé15 min
- I. NATURE ET FORME DU CONTRAT45 min
- II. OBLIGATIONS DU TRANSPORTEUR15 min
- XX1J15 min
- XXV11J15 min
- III. Obligations du passager15 min
- D. Enfin le passager doit payer le prix de son passage15 min
- XXXVJ15 min
- XX XIX15 min
- Décadence de nos armements. Nécessité d'y remédier15 min
- Commentaire des articles 5 et15 min
- Surprime. Arrêté-ministériel du 81 août1 h 00
- Le grand cabotage devait-il profiter de la prime15 min
- V- .^TS30 min
- RECTIFICATIONS30 min
- Première partie15 min
- IV-,E15 min
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