Droit administratif ou Manuel des paroisses et fabriques [microforme]
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 8 h 00 (32 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
La première édition du « Droit administratif ou Manuel des Paroisses et Fabriques, » publiée en 1863, était revètue de l'approbation suivante :…
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Chapitres
- PREFACE15 min
- L'organisation ecclésiastique du Canada comprend15 min
- BE15 min
- auto15 min
- L’etendue et la valeur de chaque immeuble15 min
- e la ir le ages | triest15 min
- La Cour du Banc de la Reine, le 12 mars 1855, a jugé15 min
- Le Juge Berthelot a jugé, le 3 mars15 min
- Le Juge Andrew Stuart, le 17 juin 1872, a jugé15 min
- Le Juge W. K. MeCord, le 22 Mai 1862, a jugé15 min
- Les mêmes cours, dans la méme cause, ontde plus jugé15 min
- La Cour Supérieure en 1864 à jugé15 min
- La Cour du Banc de la Reine a jugé15 min
- Le juge Monk, le 23 juin 1862, a jugé15 min
- Jousse dit que tout paroissien peut être élu. nu30 min
- On tient deux registres, le Journal et le Grand Livre15 min
- L’Appendice DD? donne un modèle de comptes de fabrique15 min
- partie des deniers, dont la fabrique n’a que l'administration, à15 min
- HE15 min
- Les réglements de l’associatton sont comme suit15 min
- PER15 min
- SE15 min
- Les ornements sont aussi sous leur garde15 min
- L'entrée des églises doit être libre15 min
- Les Prètres peuvent faire ces quêtes15 min
- Quiconque metle feu à une église ou chapelle commet une15 min
- ER | ES15 min
- Le Juge Meredith dit à ce sujet15 min
- Le Juge Duval a dit aussi15 min
- acte15 min
- La Cour du Banc de la Reine, le 19 Juin 1838, a jugé15 min
- La Cour du Banc de la Reine, le 19 Juin 1838, a jugé15 min
- Le Juge Sicotte, le 6 Mars 1877, à jugé15 min
- La Cour Suprème dun Canada, en Février 1877, a jugé15 min
- La Cour du Banc de la Reine, le ler Mars 1858, a jugé15 min
- La Cour du Banc de la Reine, le 8 Juin 1869, a jugé15 min
- Le Juge Polette, le 23 Mars 1866, a jugé15 min
- Le Curé a droit à 25 centins pour un extrait mortuaire15 min
- L’Appendice VV donne la formule d’un acte dans lequel15 min
- L’Appendice XX fournit une formule d’acte de sépulture15 min
- Ces amendes se poursuivent par quiconque le veut devant15 min
- La même Cour a jugé le 7 Décembre15 min
- La Cour Supérieure, le ler Juin 1866, a jugé15 min
- Par l’Acte 34 Vict., Chap. 8, ilest statué : Que tout15 min
- Que cette dette est mobilière et personnelle15 min
- Les motifs ou raisons de la dime sont15 min
- La Cour du Banc du Roi a décidé à Montréal, en15 min
- APPENDICES15 min
- ch1 h 00
- CT15 min
- LE15 min
- TES30 min
- Acte de sépulture15 min
- JI.--MENBRES DE LA FAMILLE AYANT DROIT DE SÉPULTURE SUR LE MEME LOT15 min
- II.—EN QUEL CAS L'ACQUÉREUR POURRA DISPOSER DE SON LOT15 min
- LOT15 min
- IV.--OBRLIGATIONS ET DEVOIRS15 min
- PET15 min
- IL est expressement défendu par le présent réglement de15 min
- V.—Pnrix DE VENTE15 min
- VIL-—DnoiTs ET RÉSERVES DE LA FABRIQUE15 min
- IX.— CONDITIONS15 min
- XI—RÈGLES DE RÉGIE15 min
- FORMULES DIVERSES15 min
- CAP. XVIII15 min
- SR15 min
- TEST TARGET (MT30 min
- FE15 min
- acte15 min
- Acte concernant les registres des mariages, baptêmes et sépultures30 min
- RARE TERESA TN CT NÉ15 min
- APPENDICES15 min
- CORRE EE15 min
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