Histoire de la Juridiction Administrative sous la Révolution et sous l'Empire
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De quoi ça parle
Révolutions, batailles, souvenirs, journaux, la grande histoire vue de près. 7 h 30 (30 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Nous n'avons point l'intention de présenter ici un tableau complet et détaillé de la juridiction administrative sous la Révolution et l’Empire. Notre seul but est de montrer l’évolution subie par cette juridiction dans son organisation, sa compétence générale et sa procédure : c'est sur ces trois points exclusivement que se portera notre attention. En dépit de l'intérêt qu'elles présentent, nous avons donc systématiq…
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Chapitres
- AVERTISSEMENT15 min
- TEXTES15 min
- INTRODUCTION15 min
- I. — Le Conseil du Roi15 min
- FE SES15 min
- NAS15 min
- III. — Les Intendants15 min
- SU EE15 min
- IV. — Le Mouvement de réforme15 min
- LITE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- ST15 min
- CHAPITRE II15 min
- I. — La Séparation des Pouvoirs: la Théorie15 min
- III. — Les idées centralisatrices de la Révolution15 min
- ARE15 min
- V.— Ja proposition de Chabroud15 min
- VI. — La proposition de Pezons15 min
- CHAPITRE III15 min
- I. — Contributions directes15 min
- TÊTE15 min
- II. — Travaux publics et Voirie15 min
- III. — Elections15 min
- IV. — Matières diverses : Engagements, Domaines nationaux15 min
- CHAPITRE IV15 min
- III. — Le Conseil d'Etat15 min
- ESS T15 min
- IV. — Conséquences des pouvoirs de l'Assemblée15 min
- CRE15 min
- DE15 min
- I. — Les conflits : le point de vue théorique15 min
- III. — La garantie des fonctionnaires15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- II. — La Juridiction des directoires15 min
- IL. — Les Conflits15 min
- CHAPITRE II15 min
- I. — Le Pouvoir central15 min
- II. — L'Organisation départementale15 min
- CHAPITRE III15 min
- I. — Contributions directes15 min
- II. — Biens nationaux15 min
- III. — Matières diverses15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- I. — Principes généraux sur les conflits15 min
- II. — Poursuite des Fonctionnaires15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- I. — Ze Pouvoir central15 min
- CHAPITRE Il15 min
- I. — Son organisation15 min
- II. — Ses attributions15 min
- IV.— La Procédure devant la Commission du contentieux15 min
- V.— L'Œuvre de la Commission da contentieux15 min
- CHAPITRE III15 min
- I. — L'organisation des Conseils de préfecture et le préfet15 min
- FE30 min
- III. — Za Procédure et l'exécution des décisions15 min
- I. — Les Travaux préparatoires15 min
- CHAPITRE V15 min
- IL. — Les Conflits30 min
- CONCLUSIONS15 min
- NON15 min
- FIN15 min
- A PE15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- CHAPITRE II15 min
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