Des Circonstances Attenuantes
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 3 h 15 (13 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Dans toute société civilisée, la loi pénale doit déterminer tous les actes qui sont de nature à causer un danger à l’ordre social, et elle doit les réprimer en raison du trouble qu’ils y apportent. Le maintien de l’ordre dans la société, voilà donc le but de la loi pénale.…
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- HISTORIQUE ET LÉGISLATION15 min
- Loi 16 au Dig. $ Le De pœnis15 min
- Jousse, Tnstruclion criminelle, Tit. I, chap. T, page15 min
- Boitard, Leçons de Droit crim. 14° Leçon15 min
- Bourguignon, Lois Pénales de France, t, 2, p15 min
- Cass., 24 brum. an VIII15 min
- Cass., 1 frim. an VII15 min
- RES15 min
- Cass..., 25 mars15 min
- Cass.…, 9 déc15 min
- Locré, tome 31, rage15 min
- Locré T. 31, p. 164 et15 min
- Moniteur du 23 mai15 min
- Moniteur du 16 juin15 min
- Moniteur du 28 mai15 min
- Code pénal progressif (Chauveau), p. 13 et15 min
- ARC: PS15 min
- Locré, t.51/1b15 min
- Code pénal progressif p. 27 et15 min
- SACS EM15 min
- Doc. pal. n° 61 et 53. J.Loff. p:111 et15 min
- DOG parln#2791; J. "off. p15 min
- PRET NEC15 min
- Docum. parl. N° 159. Séance du 26 mai15 min
- A LE15 min
- Sénat, séance du 3 juin 1890, p15 min
- Rapport Bérenger15 min
- OR15 min
- M. de Sal. Séance De 27 juin 1890, .p15 min
- AD15 min
- CHAPITRE II15 min
- De ladministration de la Justice criminelle, p15 min
- TES15 min
- Revue critique de legisl. t. 18 p15 min
- CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES EN MATIÈRE CRIMINELLE15 min
- SR EE15 min
- PR RE15 min
- ARC NS15 min
- SN SES15 min
- OR15 min
- SE V9 PURES15 min
- Cass., 14 août15 min
- ONE15 min
- Voyez Garraud n° 159, — Villey page15 min
- Cass. 26 mars 1864, n15 min
- Cass., 7 déc. 1882; 19 janv15 min
- CIRCONSTANCES ATTÉNUANTES EN MATIÈRE CORRECTIONNELLE15 min
- Agen, 27 août 1879, D. P15 min
- Garraud, n° 156, p15 min
- Crim. Cass., 14 févr15 min
- Crim, rej. se pt15 min
- Crim. Cass. 21 janv. 1886 et 19 févr15 min
- Crim. Cass., 3 février15 min
- CHAPITRE V15 min
- Crim, Cass., 27 mars 1868 no15 min
- Crim. Cass., 20 septembre15 min
- JURIDICTIONS EXTRAORDINAIRES15 min
- V. Magian, Cours des Pairs, 24 mars15 min
- RÉSULTATS PRODUITS PAR L'APPLICATION DU SYSTÈME DES15 min
- LEGISLATION COMPAREE15 min
- CHAPITRE VII15 min
- Statut 9, George IV, cap. 31, sect15 min
- Droit criminel des Etats européens par Listz15 min
- NI15 min
- GRÉARD15 min
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