Législation française concernant les ouvriers
Louis-Joseph-Delphin Féraud-Giraud
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 8 h 15 (33 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Lorsque la révolution de 1789, détruisaut violemment les anciennes institutions de la France , eut aboli les maîtrises et les jurandes , les membres des corporations des arts et métiers recouvrèrent toute leur liberté, et les règlements nombreux qui les régissaient disparurent avec les institutions dont leurs prescriptions étaient appelées à assurer le fonctionnement.…
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Chapitres
- DENTU , LIBRAIRE, AU PALAIS ROYAL15 min
- ENSEIGNEMENT15 min
- TITRE PRÉLIMINAIRE15 min
- SALLES D'ASILE15 min
- ÉCOLES PRIMAIRES15 min
- ÉTABLISSEMENTS DIVERS D'INSTRUCTION PRIMAIRE15 min
- ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL15 min
- ÉCOLE DES ARTS ET MÉTIERS15 min
- CONSERVATOIRE IMPÉRIAL DES ARTS ET MÉTIERS15 min
- ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES15 min
- ÉCOLES DES MINES15 min
- ÉCOLE DES MINEURS15 min
- ÉCOLE DES MAITRES OUVRIERS MINEURS15 min
- DE L'APPRENTISSAGE15 min
- DU CONTRAT D'APPRENTISSAGE30 min
- INSTITUTIONS DE PATRONAGE POUR LES APPRENTIS15 min
- CHAPITRE I15 min
- LOOACE DE SERVICES A TEMPS15 min
- LOUAGE ^DE SERVICES ET D'INDUSTRIE, DEVIS ET MARCHÉS15 min
- OBLIGATIONS DES PATRONS, — DROIT DES TIERS15 min
- RÈGLEMENTS DE COMPTE ENTRE LES MAITRES D'ATELIERS ET LES NÉGOCIANTS15 min
- DES ASSOCIATIONS15 min
- TRAVAIL DES ENFANTS DANS LES MANUFACTURES, USINES OU ATELIERS30 min
- LIVRETS D'OUVRIERS, — REGISTBI! DES PATRONS15 min
- CO O15 min
- IS15 min
- CHAPITRE m15 min
- Dans les cas prévus par les deux articles pré15 min
- INFLUENCE DE LA QUALITÉ DE PATRON ET D'OUVRIER15 min
- CONSEILS DE PRUD'HOMMES30 min
- IÎ15 min
- CHAPITRE II15 min
- TRIBUNAUX15 min
- ASSISTANCE JUDICIAIRE15 min
- ASSISTANCE JUDICIAIRE EN MATIÈRE CIVILE15 min
- DE L'ASSISTANCE JUDICIAIRE EN MATIÈRE CRIMINELLE ET CORRECTIONNELLE15 min
- ACTES DE L'ÉTAT CIVIL15 min
- PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE15 min
- BREVETS D'INVENTION15 min
- MARQUES DE FABRIQUE ET DE COMMERCE15 min
- NOMS DES FABRICANTS15 min
- DÉSIGNATIONS DIVERSES15 min
- ENSEIGNES15 min
- DESSINS DE FABRIQUE15 min
- ENCOURAGEMENTS A L'INDUSTRIE15 min
- PATENTES15 min
- OUVRIERS DES ARSENAUX MARITIMES15 min
- Les ouvriers se recrutent15 min
- ASSISTANCE15 min
- ASSISTANCE PUBLIQUE15 min
- HOPITAUX15 min
- HOSPICES15 min
- BUREAUX DE BIENFAISANCE15 min
- MONTS - DE - PIÉTÉ15 min
- CAISSES D'ÉPARGNE15 min
- CAISSE DES RETRAITES POUR LA VIEILESSE15 min
- SOCIÉTÉS DE SECOURS MUTUELS15 min
- CHAPITRE II15 min
- OONDITIONS ET MODE D'AD- MISSION ET D'EXOLUSIOBI15 min
- CHAPITRE IV15 min
- CHAPITRE V15 min
- CHAPITRE VI15 min
- CHAPITRE VII15 min
- CHAPITRE VIII15 min
- CHAPITRE IX15 min
- SECTION II15 min
- SOCIÉTÉS LIBRES DE SECOURS MUTDELS15 min
- CAISSES DE SECOURS DES MINES15 min
- DU COMPAGNONNAGE15 min
- TITRE IV15 min
- CHAPITRE IV. — ÉCOLES des mines15 min
- CHAPITRE I. — DE l'apprentissage15 min
- ET LES OUVRIERS15 min
- NUFACTDEES , USINES ET ATELIERS15 min
- PATRONS15 min
- CHAPITRE III. - POLICE DES ateliers ET MANUFACTURES15 min
- CHAPITRE IV. — ASSISTANCE JUDICIAIRE 22T15 min
- CHAPITRE I. — BREVETS d'invention15 min
- CHAPITRE I. — SOCIÉTÉS de sbcours mutubls15 min
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