Traité du contrat de mariage, livre III, titre V, du code civil (volume 2)
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 15 h 00 (60 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Ktude sur la condition d^ lépreux au moyen-âge, notamment d'après…
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Chapitres
- OUVRAGES DU MÊME AUTEUR15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Bes effets du remploi2 h 45
- CHAPITRE II15 min
- I. '"».-»'... -j i ■■'.'► 1 / I --nf' ' / i . 1 I" / ï.'ii15 min
- V. — Charges résultant du mariage1 h 15
- IV30 min
- SECTION III15 min
- SECTION VI15 min
- CHAPITRE III15 min
- Le mari peut aliéner à titre onéreux les biens30 min
- I II7 h 00
- III. — Comment s'exercent ces récompenses1 h 15
- Peut-on déroger à la règle que l'immeuble acquis15 min
- Des conditions du remploi. — Division15 min
- Le remploi peut avoir lieu en actions delà Banque15 min
- Des règles spéciales au remploi conventionnel15 min
- Effets de la non-acceptation de la femme15 min
- Conditions d'application de Tarticle15 min
- Cet immeuble est propre, eût-il été acheté au nom15 min
- Acquisition faite au nom du mari et de la femme15 min
- Que décider dans l'hypothèse où l'acquisition ne15 min
- Forme dans laquelle doit être exercée la volonté de15 min
- L'expression « passif de communauté » n'implique15 min
- SECTION I15 min
- La dette est mobilière d'après son objet, quelle que15 min
- Dans le contrat de vente, l'obligation de garantie15 min
- Caractère de la dette alternative15 min
- Première exception. — Dettes de la femme payées15 min
- Restitution du prix d'un immeuble acheté par l'un15 min
- Distinction entre les successions échues au mari15 min
- Droits des créanciers héréditaires, si la succession15 min
- La femme peut prouver par commune renommée15 min
- La preuve par commune renommée est soumise à15 min
- SECTION IV15 min
- Des enfants naturels reconnus pendant le mariage15 min
- Pouvoirs du mari : règle et exceptions15 min
- De l'hypothèse où le mari est interdit15 min
- Le mari et la femme peuvent-ils donner conjoin15 min
- La donation est nulle vis-à-vis de la femme et de15 min
- Sens du mot « établissement15 min
- Sens du mot « effets mobiliers ». La disposition ne15 min
- La donation avec réserve d'usufruit serait valable15 min
- Exemples d'actes frauduleux15 min
- Motifs qui rendent le système du Code préférable15 min
- Anciennes dispositions du Code relatives aux con15 min
- Le mari peut transiger sur les actions relatives15 min
- La signification du transport de créances, dont la15 min
- Division du sujet15 min
- Exemple des actes de gestion que le mari peut et15 min
- Dégradations aux immeubles de la femme15 min
- Le bail fait pour plus de neuf ans est valable, sauf15 min
- Du renouvellement des baux15 min
- Rejet de la théorie proposée par M. Rodière15 min
- Le mandat donné par la femme peut êlre général15 min
- Au lieu d'agir en revendication, la femme peut de15 min
- Règles spéciales pour l'action en partage15 min
- Division15 min
- Extension de l'article 1427 au paiement de la « ran15 min
- Sens des mots a absence du mari ». Controverse15 min
- L'autorisation du mari peut être expresse ou tacite15 min
- Conséquences de la solution adoptée15 min
- Exposé et adoption de l'affirmative15 min
- Restriction qu'il faut y apporter15 min
- Division15 min
- Autres causes d'enrichissement de la communauté15 min
- De la récompense^ dans le cas où des coupes de bois15 min
- Du montant de, la récompense, si le propre aliéné15 min
- La controverse à propos de la nature des reprises15 min
- Réfutation de ce système15 min
- Effet de la clause du contrat de mariage portant que15 min
- En cas de désaccord^ la valeur des biens prélevés15 min
- Exposé et adoption de l'affirmative15 min
- Effets d'un inventaire régulier^ ou d'un accord entre15 min
- Cet acte ne donne pas lieu à un droit proportionnel15 min
- La dette des reprises pèse proportionnellement sur15 min
- Divers exemples donnés par Pothier15 min
- Exposé et adoption de l'opinion qui admet qu'il est15 min
- Constitution de rente viagère : hypothèse où il n'y15 min
- Tome 1, 157 Mariage, ii15 min
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