Traités des contrats aléatoires et du mandat
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 16 h 45 (67 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Code départemental. Manuel des conseillers généraux et d'arrondissement. Loi du 21 août 1871 et lois relatives à l'administration départementale, au budget, par Ch. Constant, avocat à la Cour d'appel de Paris, 2e édition, 1893, 2 vol. 7 fr.…
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Chapitres
- III. — Marques de fabrique, 1880, 1 vol 3 fr15 min
- OUVRAGES DU MEME AUTEUR15 min
- PLAN DE CE TRAITÉ15 min
- CHAPITRE PRÉLIMINAIRE30 min
- Chapitre I. — Principes généraux sur le jeu et le pari15 min
- PRINCIPES GÉNÉRAUX SUR LE JEU ET LE PARI15 min
- QUE LE CAPITULAIRE DE CHARLEMAGNE15 min
- D., XI, V15 min
- D., XIX, V45 min
- CHAPITRE PREMIER30 min
- DES DETTES DE JEU OU DE PARI30 min
- Pothier exige, en troisième lieu, qu'il y ait15 min
- CHAPITRE IV30 min
- M. Laurent critique ce refus de répétition45 min
- CHAPITRE V45 min
- DES MARCHÉS A TERME DEPUIS LA LOI DU 28 MARS1 h 00
- CHAPITRE PREMIER1 h 00
- La rente viagère est meuble1 h 00
- La rente viagère peut être constituée au taux30 min
- DES OBLIGATIONS QUI NAISSENT DU CONTRAT DE RENTE VIAGERE15 min
- DES MODES D EXTINCTION DU CONTRAT DE RENTE VIAGÈRE1 h 15
- Aux termes de l'article 1979, le débirentier ne15 min
- PLAN DE CE TRAITE15 min
- PREMIERE PARTIE15 min
- DE LA NATURE DU MANDAT1 h 00
- DES CONDITIONS DE VALIDITÉ* DU MANDAT1 h 00
- Nous ne pouvons admettre cette théorie15 min
- DES DIVERSES ESPECES DE MANDAT, ET DE L ETENDUE DU MANDAT15 min
- Nous croyons que ce n'est pas se mettre au-dessus15 min
- XLVI, II15 min
- Nous venons d'étudier l'étendue des pouvoirs du15 min
- DE L'EXÉCUTION DU MANDAT DONNÉ A UNE SEULE PERSONNE15 min
- DE L'EXÉCUTION DU MANDAT DONNÉ A PLUSIEURS PERSONNES15 min
- DE LA SUBSTITUTION D UN TIERS AU MANDATAIRE CHOISI15 min
- DU COMPTE DE GESTION DU MANDATAIRE30 min
- DES OBLIGATIONS DU MANDANT VIS-A-VIS DU MANDATAIRE15 min
- DU REMBOURSEMENT DES AVANCES FAITES PAR LE MANDATAIRE15 min
- Le mandant est tenu de rembourser non pas15 min
- DU PAIEMENT DU SALAIRE DU MANDATAIRE15 min
- DE L INDEMNITE DES PERTES SUBIES PAR LE MANDATAIRE15 min
- DE LA SOLIDARITE DES MANDANTS15 min
- DES OBLIGATIONS DU MANDANT VIS-A-VIS DES TIERS15 min
- SECTION I15 min
- Les principes que nous venons d'exposer, sur15 min
- SECTION II15 min
- Enfin on devrait encore admettre que le man15 min
- SECTION III15 min
- DES OBLIGATIONS DU MANDATAIRE VIS- A- VIS DES TIERS15 min
- DES DIFFERENTES MANIERES DONT LE MANDAT FINIT15 min
- Chapitre IV. — Du changement a" état du mandant ou du mandataire15 min
- DE LA RÉVOCATION DU MANDATAIRE15 min
- La constitution d'un mandataire pour la même15 min
- DE LA RENONCIATION DU MANDATAIRE15 min
- DE LA MORT DU MANDANT OU DU MANDATAIRE15 min
- DU CHANGEMENT D ETAT DU MANDANT OU DU MANDATAIRE15 min
- DE LA DECONFITURE OU DE LA FAILLITE DU MANDANT OU DU MANDATAIRE15 min
- CHAPITRE VI15 min
- Le mandat cesse enfin par l'expiration du15 min
- NOTIONS GÉNÉRALES SUR LES CONTRATS ALÉATOIRES15 min
- CHAPITRE II15 min
- Rapports du client et de l'agent de change15 min
- Motifs pour lesquels le contrat de rente viagère15 min
- Définition de la rente viagère créée à titre onéreux15 min
- Le tiers désigné n'a pas besoin d'accepter, et il15 min
- Rapprochement de l'article 1974 et de l'article15 min
- De la preuve à faire par le demandeur en nullité15 min
- Il faut que la rente soit donnée ou léguée par un15 min
- La rente viagère s'éteint par la mort de celui sur15 min
- De la diminution de sûretés ne provenant pas du15 min
- L'article 1978 ne peut être invoqué par le débiteur15 min
- Les arrérages sont acquis au créancier jusqu'au15 min
- Le mandataire peut et doit, dans certains cas, agir15 min
- Du contrat de commission15 min
- Du mandat donné en blanc15 min
- De l'étendue des pouvoirs de tout mandataire15 min
- Capacité du mandataire général pour donner à bail15 min
- Le mandataire répond de son dol et de sa faute. . 42Q15 min
- DE L'EXÉCUTION DU MANDAT DONNÉ A PLUSIEURS PERSONNES15 min
- SECTION I15 min
- DE LA MORT DU MANDANT OU DU MANDATAIRE15 min
- Acte sous-seing privé (Rente constituée par15 min
- Acte authentique15 min
- Acte sous-seing privé15 min
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