Manuel des commissaires et syndics d'écoles de la province de Québec [microforme]

Paul de Cazes

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 96 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 3 h 45 (15 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Ce manuel contient les articles de la loi et des règlements scolaires qui concernent les cominissaireset les syndics d'écoles. Un assez grand nombre de ces articles réfèrent à des décisions judiciaires qui fixent l'interprétation qui doit leur être donnée.…

Plan de lecture : 15 quarts d'heure, soit 15 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• PRÉFACE15 min
• CHAPITRE I15 min
• CHAPITRE VI15 min
• CHAPITRE XIII15 min
• LE PES VS ETS TEE IT RE UE15 min
• Chapitre I, — Règlements concernant les emplacements des15 min
• LES CORPORATIONS SCOLAIRES15 min
• DISPOSITIONS CONCERNANT LES SYNDICS15 min
• CHAPITRE II15 min
• CONDITIONS REQUISES POUR ÊTRE COMMISSAIRE OÙ SYNDIC D'ÉCOLES15 min
• CHAPITRE IV15 min
• Chaque page du registre de votation doit être numérotée15 min
• DE L'ÉLECTION DES COMMISSAIRES ET SYNDICS15 min
• DES NOMINATIONS DES COMMISSAIRES ET SYNDICS15 min
• OU DES SYNDICS D'ÉCOLES15 min
• ESA15 min
• SESSIONS DES COMMISSAIRES ET SYNDICS15 min
• CHAPITRE VI15 min
• LE15 min
• FONDS SCOLAIRE A15 min
• EE TR15 min
• Ilest du devoir des commissaireset des syndics d'écoles15 min
• OP PERTE A À15 min
• CAPE TETE15 min
• DE L'ÉVALUATION DE LA PROPRIÉTÉ POUR LES FINS SCOLAIRES15 min
• ÉVALUATION DE LA PROPRIÉTÉ15 min
• BUTIOX MENSUELLE, — PERCEPTION DES TAXES15 min
• Après l'imposition de ces taxes le secrét15 min
• Sont exempts de payer les cotisations scolaires15 min
• RER VE15 min
• Lesurintendant de l'Instruction publique peut autoriser15 min
• Toute cotisation annulée ne doit être déclarée invalide15 min
• DE LA RÉTRIBUTION MENSUELLE SI15 min
• DE LA PERCEPTION DES TANES SCOLAIRES15 min
• ALLOCATIONS DU GOUVERNEMENT POUR Î FINS SCOLAIRES15 min
• ALLOCATION SUR LE FONDS DES MUNICIPALITÉS PAUVRES15 min
• CHEVAL AIO15 min
• DES SECRÉTAIRES-TRÉSORIERS DES COMMISSAIRES ET DES SYNDICS D'ÉCOLES15 min
• DES SECRÉTAIRES-TRÉSORIERS15 min
• Le cautionnement reste en vigueur en cas de continua15 min
• DES SECRÉTAIRES-TRÉSORIERS GT15 min
• AM, HAT15 min
• CHAPITRE XI DES INSTITUTEURS ET DES INSTITUTRICES15 min
• RER15 min
• L'engagement e15 min
• LC. J., vol. 4 D15 min
• Les commissaires et les svndics d'écoles, après avoir15 min
• l'out avis donné collec15 min
• LL. Sauf le cas prévu par l'article 2 7 de ce manuel, les15 min
• CHAPITRE15 min
• lu COIISSAITE, ti15 min
• moins qu'il ne soit prescrit autrement par quelque15 min
• CHAPITRE XIII15 min
• NO I.—SERMENT D'OFFICE15 min
• NO 2.— AVIS POUR ÉLECTION DE COMMISSAIRES OÙ DE SYNDICS D'ÉCOLES15 min
• N° 3 —RAPPORT D'UXE ÉLECTION DE COMMISSAIRES SYNDICS D'ÉCOLES15 min
• N° 7.— AVIS DES DISSIDENTS POUR SE DÉCLARER LA MAJORITÉ15 min
• OÙ DES SYNDICS D'ÉCOLES15 min
• IS IL15 min
• N° 15—AVIS AUX CONTRIBUABLES POUR EXAMEN DU ROLE DE PERCEPTION15 min
• pour l’année scolaire15 min
• MESA15 min
• N° 18.—AVIS DE LA VENTE DES BIENS SAISIS POUR TAXE SCOLAIRE15 min
• CHAPITRE15 min
• CHAPITRE 11 RÈGLEMENTS CONCERNANT LES MAISONS D'ÉCOLE15 min
• RÈGLEMENTS CONCERNANT LE MOBILIER ET LES FOURNITURES SCOLAIRES15 min
• Toute école sera pourvue d’un poêle (à moins que l’on ait15 min
• De plus, il doit y avoir dans chaque école15 min
• L'ANNÉE SCOLAIRE RE15 min
• CHAPITRE V LES HEURES DE CLASSE15 min
• CHAPITRE VI15 min
• Dans les dix jours qui suivent la signification, tous les15 min
• PROCÉDURE RELATIVE À L'ÉVALUATION DE LA PROPRIÉTÉ15 min
• PROCÉDURE RELATIVE AU ROLE DE PERCEPTION ET À LA PERCEPTION DES TAXES15 min
• Le secrétaire-trésorier du conseil de comté doit, sans15 min
• CHAPITRE X ÉCOLES DE FABRIQUE15 min
• CHAPITRE XI ACADÉMIES DE COMTÉ15 min
• ACADÉMIES15 min
• EE ARC 72 M PER EUR15 min
• CAUTIONS DES SECRÉTAIRES-TRÉSORIERS15 min
• TERRE15 min
• I. P., art15 min
• ECOLES ÉLÉMENTAIRES15 min
• ECOLES PUBLIQUES15 min
• LIVRES D'ÉCOLES15 min
• PTT RECETTE TS TP15 min
• MUNICIPALITÉS SCOLAIRES15 min
• MUNICIPALITÉS PAUVRES15 min
• RÔLE D'ÉVALUATION15 min
• M SRE OT ES DEN OO DEN CR15 min

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