Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissemens de bienfaisance, hospices, hôpitaux, bureaux de bienfaisance, asiles d'aliénés, monts-de-piété (volume 2)
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 95 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 22 h 30 (90 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
MONtS-DB-PIÉTÉ , DÉPOTS DB MBNDICITÉ , CÀI88BS D*APAB«NB8 , CONABÉAATIOIIS…
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Chapitres
- HOSPICES, HOPITAUX, BUREAUX DE BIEN FAIS ANGE15 min
- AVANT-PROPOS15 min
- AVANT -PROPOS. III15 min
- AVANT -PROPOS. VII15 min
- ABRÉVIATIONS15 min
- L. — Loi15 min
- A-COMPTE30 min
- V. Econome, — Fournitures. — Rentes sur rétat15 min
- V., au surplus, Poursuites,-^ Procès15 min
- ADMISSION DANS LES HOSPICES15 min
- S6 ADMISSION DANS I«SS H PIGBS15 min
- ALIÉNATION30 min
- La législation actuelle se compose3 h 00
- ORDONNANCE DU 18 DÉCEMBRE30 min
- Le Rapport au Roi s'exprime ainsi à ce sujet15 min
- Pour la résidence du médecin, f^, l'art. 3o15 min
- Le règlement intérieur des établissemens privés est15 min
- Après le^observations générales sur l'article 3i , nous15 min
- ALIENES. AMENDES15 min
- De là l'ordonnance du 3o décembre 1823, ainsi conçue15 min
- ASSOCIATIONS DE SEGOU&S MUTUELS15 min
- CHAPITRE I«'. — But de Vinstitution. — Organisation1 h 00
- ÀSSOC. DB SBGOURS MUT.— ASSUR. CONTRE LINC15 min
- La loi du 16 messidor an 7, relative à cet objet, porte15 min
- V. Culte, -— Pension. — Règlement de service intérieur15 min
- BAILLEUR DE FOUIDS POUR CAUTIONNEMENT15 min
- Ce tarif n'a pas été dressé15 min
- L'arrêté consulaire du i4 ventôse an ii dispose30 min
- BOUS45 min
- La loi du 27 avril i8a5 posa un principe plus équitable15 min
- SECTION IV. — ADMINISTRATION15 min
- Nous avons dit au mot Biens ^ § 4» qu'il est dérègle que15 min
- OI5. %J30 min
- Les établissemens de bienfaisance ont le droit d'exercer15 min
- Avant de procéder à la formation du budget, la commis30 min
- SECTION F^. LÉGISLATION ANCIENNE ET INTERMSDIAIBJB15 min
- chapitre' PREMIER. — De l'organisation de» bureaux de bienfaisanee15 min
- CHAPITRE m. — Comptabilité15 min
- CHAPITRE lY» — Dispositions générales15 min
- La dotation des bureaux de bienfaisance se compose15 min
- BUREAU DB BIE1IF. BUREAU DES NOURRICES15 min
- BUREAU DES NOURRICES15 min
- La direction s oblige envers les père et mère15 min
- La direction s oblige entiers la nourrice30 min
- CAISSE D ÉPARGNES15 min
- Les fondateurs de la caisse de Paris avaient adopté dans30 min
- La faculté de transférer n'est pas limitée au changement30 min
- CAUTIONNEMENT15 min
- Les préfets fixent le cautionnement des receveurs nommés15 min
- CAUTIONNEMENT15 min
- partie de son cautionnement15 min
- CESSION DE BIENS15 min
- CHAPITRES ADDITIONNELS15 min
- CHAPITRES ADDITIONNELS15 min
- lo Clôture de F exercice45 min
- V. Action possessoire.'-^ Bornage,-^ Servitude30 min
- COMITÉ CONSULTATIF15 min
- COMMISSION ADMINISTRATIVE15 min
- COMPROMIS.— 'COMPTABLE30 min
- COMPTABILITÉ OCCULTE15 min
- COMPTABILITÉ OCCULTE15 min
- Ce compte se divise naturellement en deux parties30 min
- COMPTE DU RECEVEUR1 h 00
- Relativement à la liquidation des frais, l'instruction15 min
- Relativement à l'appel , l'instruction dispose15 min
- CONFLIT15 min
- CONGRÉGATIONS HOSPITALIÈRES1 h 00
- V. Aliénés et Règlement de service intérieur15 min
- CONSTRUCTIONS15 min
- CONTRAINTE15 min
- CONTRAINTE PAK CORPS15 min
- tiâ loi du 12 avril i832 piirté15 min
- CONTRÔLEUR. S15 min
- CREDIT15 min
- CULTE15 min
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