Manuel de droit commercial (y compris le droit maritime)

Name: Manuel de droit commercial (y compris le droit maritime)
Author: Charles Léon Lyon-Caen

Idées et philosophieLecture classique53 h 45 de lecture

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 53 h 45 (215 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Ancienne Librairie Checalier-M arescq et Cie et ancienne Librairie F. Bichon réunies F. PICHON et DURAND-AUZIAS, administrateurs Librairie du Conseil d'Etat et 'de la Société de Législation comparée 20, RUE SOUFKLOT (5e ARRt)…

Plan de lecture : 215 quarts d'heure, soit 215 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

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Chapitres

LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE15 min
L.-G. et R. Manuel, 14° édit15 min
DU COMMERCE ET DU DROIT COMMERCIAL15 min
HISTOIRE DU DROIT COMMERCIAL15 min
HISTOIRE DU DROIT COMMERCIAL30 min
L.-C. et R. , Manuel, 14e édit15 min
PLAN GÉNÉRAL DE L OUVRAGE15 min
Troisième partie : Du commerce maritime (ail. 190 à 436, G. com15 min
PREMIÈRE PARTIE15 min
CHAPITRE PREMIER30 min
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Tous 1rs actes d'un commerçant n'onl pas là même nature15 min
DES COMMERÇANTS ET DE LEUHS OBLIGATIONS SPÉCIALES15 min
E T L ES N OX-COM .M E R Ç A N I S15 min
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TV15 min
L.-G. et R., Manuel, 14e édit15 min
DE LA. F H M M K MARIÉE CO M M E R<J A X T E30 min
PUBLICITÉ DU RÉGIME MATRIMONIAL DES COMMERÇANTS15 min
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DU REGISTRE DU COMMERCE15 min
L.-C. et R., Manuel, 14e édit15 min
DU REGISTRE OU COMMERCE15 min
DU REGISTRE DU COMMKHCE15 min
CHAPITRE III1 h 00
I. — DES SOCIÉTÉS EN NOM COLLECTIF15 min
La forme de la société (art30 min
II. — DES SOCIÉTÉS EJN COMMANDITE15 min
DES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE EN GÉNÉRAL15 min
DES SOCIÉTÉS EX COMMANDITE EN GÉNÉRAL15 min
DES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE EN GÉNÉRAL15 min
DES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE EN GJÊNÊRAX15 min
III. — DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS15 min
L.-C. etR., Manuel, 14* édit. il45 min
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LA PERTE ET DU VOL DUS TITRES NOMINATIFS OU AU PORTEUR30 min
Impôt du timbre. — La loi du 22 frimaire au VII (art15 min
HISTORIQUE DE LA LÉGISLATION RELATIVE AUX SOCIÉTÉS PAR ACTIONS15 min
MES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS (HISTORIQUE1 h 00
L.-C. et R . , Manuel, 14e édit1 h 15
L.-C. et R., Manuel, 14e édit45 min
L.-G. et R., Manuel, 14° édit45 min
L.-C. et R., Manuel, 14* édit30 min
HI15 min
L.-C. et R., Manuel, 14* édit15 min
IV. — DES SOCIÉTÉS A CAPITAL VARIABLE15 min
DES SOCIÉTÉS A CAPITAL VARIABLE15 min
DKS SOCIÉTÉS A CAPITAL VARIABLE15 min
DES SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES15 min
V. SOCIÉTÉS ANONYMES A PARTICIPATION OUVRIÈRE15 min
SOCIÉTÉS ANONYMES A PARTICIPATION OUVRIÈRE15 min
L.-C. et R. , Manuel, 14« édit15 min
SOCIÉTÉS ANONYMES A PARTICIPATION OUVKIKUK15 min
SOCIÉTÉS ANONYMES A PARTICIPATION OUVKIÈBE15 min
VI. — DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION15 min
DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION15 min
DES SOCIKTKS EN PARTICIPATION15 min
DES SOCIÉTÉS KN PARTICIPATION15 min
L.-C. et R., Manuel, 14e édit15 min
EN FRANCE30 min
Dli LA PUBLICATION DE LA DISSOLUTION DES SOCIÉTÉS. H15 min
L.-C. et R., Manuel, 14* Mit15 min
DE LA PRESCRIPTION DANS LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES15 min
DES CONTESTATIONS ENTHE ASSOCIÉS15 min
SECONDE PARTIE15 min
CHAPITRE PREMIER RÈGLES COMMUNES A TOUS LES CONTRATS COMMERCIAUX15 min
DES CONTRATS COMMERCIAUX (RKGLES GÉNÉRALES15 min
Des preuves en matière commerciale15 min
L.-C. et R. , Manuel, 14° édit30 min
CHAPITRE II1 h 00
L.-G. et R., Manuel, 14° édit45 min
CHAPITRE III15 min
L.-C. et R . , Manuel, 14e édit15 min
SS15 min
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DROITS UU CRÉANCIKH GAGISTE. VENTK DU GAGE. Si, dl15 min
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PB CRÉDIT30 min
DllOITS DU PORTEUH OU RÉCÉPISSÉ SÉPARÉ DU WARRANT15 min
I. DES WAltttANTS AGRICOLES (I15 min
DES WARRANTS AG RIGOLES15 min
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DES WARRANTS AGRICOLES15 min
DU WARRANT HOTE LIER15 min
CHAPITRE IV30 min
KT DU COMMISSIONNAIRE15 min
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DES REPRÉSENTANTS DE COMMERCE15 min
CHAPITRE V2 h 00
L.-C. et R . . Manuel. 14- édit15 min
FORMULE DU BILLET A ORDRK15 min
OH MU LE DE CHÈQ1 FE30 min
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Du REFUS D7 ACCEPTAT TON ET DE SES COXSEQUENCKS. Il y a15 min
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C. — De l'aval30 min
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Différentes sortes de marchés de bourse (2). — Les opé1 h 00
DES CHANGEURS15 min
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COU «TIERS INTERPRÈTES ET CONDUCTEURS DE NAVIRES (OU15 min
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TROISIÈME PARTIE15 min
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CHAPITRE II15 min
DU PERSONNEL DES NAVIRES15 min
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II. — Du capitaini15 min
DlîOlTS ET OBLIGATIONS DU CAPITAINE AVANT LIS DEPART15 min
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L'indemnité convenue pour le cas de retard15 min
DE L'AFFRÈTEMENT OU NOLISSEMENT15 min
DE L'AFFRÈTEMENT OU N O L I S SE MENT15 min
L.-G. et R., Manuel, 14e édit15 min
DE L'AFFRÈTEMENT OU ÎSTOLISSE MENT15 min
DE L'AFFRÈTEMENT OU NOLISSEMENT15 min
CHAPITRE V15 min
L.-C. etR., Manuel, 14e édit15 min
II. — Des avaries particulières15 min
ASSISTANCE ET SAUVETAGE MARITIMES15 min
CHAPITRE VI15 min
L.-C. etR., Manuel, 14e édit45 min
L.-G. et R., Manuel, 14e édiL15 min
DÉLAIS DANS LESQUELS DOIT ETRE FAIT LE DELAISSEMENT. V30 min
DU DROIT DE SUITE DES CRÉANCIERS SUR LES NAVIRES15 min
DU PRÊT A L.A GROSSE15 min
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DE LA SAISIK ET DE LA VENTE DES N A VI KES15 min
HISTORIQUE ET GÉNÉRALITÉS15 min
DES FAILLITES ET DES LIQUIDATIONS JUDICIAIRES15 min
I)K< FAILLITES ET DES LIQUIDATIONS JUDICIAIRES15 min
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L.-C et R., Manuel, 14e édit15 min
DÉCLARATION DE FAILLITE : CONDITIONS, FORME, EFFETS45 min
L.-G. et R., Manuel, 14e édit15 min
FAILLITE ET CONTRE LE JUCEMKNT QUI FIXE LA DATE DE LA CESSATION2 h 00
L. G. et R , Manuel, 14* édit30 min
DES AUTORITÉS ET DES PERSONNES QUI FIGURENT DANS LA FAILLITE (I15 min
L.-C. et R.. Manuel. 14- édit30 min
CHAPITRE III15 min
L.-C. et R . , Manuel, 14e cdit15 min
CHAPITRE IV15 min
L.-G. et R., Manuel, 14e édit45 min
L.-G. et R., Manuel, 14° édit15 min
GI30 min
L.-G. et R.; Manuel, 14e édit. e15 min
CHAPITRE V45 min
L. G. et R., Manuel, 14« édit45 min
L.-G. et R., Manuel, 14e édit30 min
CHAPITRE VI15 min
L.-C. et R., Manuel, 14e édit30 min
CHAPITRE VII15 min
COMMIS DANS LES LIQUIDATIONS JUDICIAIRES. RÉHABILITATION. A15 min
I. A QUELLES CONDITIONS EST POSSIBLE UNE DECLARATION DE15 min
L.-G. et R., Manuel, 14e édit45 min
JUDICIAIRE15 min
DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE EN FAILLITE. CLÔTURE POUR INSUFFI15 min
DANS LES LIQUIDATIONS. I>E LA REHABILITATION15 min
L.-C. etR., Manuel, lie édit15 min
CONFLITS DE LOIS15 min
FAILLITE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE. — CONFLITS DE LOIS15 min
FAILLITE ET LIQUIDATION JUDICIAIRE. — CONFLITS DE LOIS15 min
CINQUIÈME PARTIE15 min
G 11 A PITRE PREMIER1 h 15
CHAPITRE II30 min
LOIS NOUVELLES15 min
ACTIONS SOCIALES. ACTIONS INDIVIDUELLES15 min
V. Vérification des créances15 min
ARTISTES DRAMATIQUES. V15 min
ASSEMBLÉES DE CRÉANCIERS15 min
AVAL15 min
L.-C. et R., Manuel, 14e édit15 min
V. Banque de' France15 min
BILLET A DOMICILE15 min
CAISSE DES INVALIDES DE LA MARINE15 min
CAUTION JUDICATUM SOLVI15 min
bénéficiaire du chèque15 min
CODES DE COMMERCE ÉTRAN- GERS15 min
COMMANDITE PAR ACTIONS15 min
COMPENSATION D'ARMEMENT15 min
V. Prud'hommes15 min
V. Indivision15 min
DÉCLARATION DE FAILLITE15 min
EFFETS DÉPLACÉS15 min
ENTREPRISE DE TRANSPORT15 min
INSCRIPTION MARITIME15 min
LIQUIDATION DES SOCIETES15 min
MARCHÉ OFFICIEL, 82Û15 min
MUTATION EN DOUANE15 min
OPÉRATIONS DE BOURSE. V15 min
PARTICIPATION AUX BÉNÉFI- CES15 min
PÉRIODE SUSPECTE, 1090. V15 min
PROFESSIONS AMBULANTES15 min
V. Prorogation15 min
QUESTIONS TRANSITOIRES15 min
RECHANGE15 min
REMISE DE PLACE EN PLACE15 min
RETRAITE15 min
RISQUES DANS LES ASSURAN- CES MARITIMES. RISQUES DE GUERRE15 min
SOCIÉTÉS DE CAPITALISATION15 min
V. Associations en participation15 min
V., pour les sociétés d'assurances étrangères. Appendice15 min
TRAITE DOCUMENTAIRE15 min
VÉRIFICATION DES CRÉANCES15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE III15 min
II. — Des sociétés en commandite15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
CHAPITRE V15 min
De la prescription15 min
CHAPITRE VU15 min
CHAPITRE V15 min
CHAPITRE VI15 min
CHAPITRE VII15 min
DÉCLARATION DE FAILLITE : CONDITIONS, FORME, EFFETS15 min
DES DIVERSES SOLUTIONS DE LA FAILLITE15 min
CHA PITRE VI15 min
CHAPITRE VU15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
PAU MM15 min
Tome II : Des sociétés. 4e édit., 1908-1909, 2 vol. in-8 épuisé15 min

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