Les lois ouvrières et l'agriculture: Les ouvriers agricoles, Prud'hommes agricoles, Accidents du travail, Repos hebdomadaire, Retraites ouvrières
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De quoi ça parle
Animaux, étoiles, insectes, découvertes racontées par ceux qui les ont faites. 9 h 45 (39 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Il semble, quand on parcourt la législation ouvrière, que le législateur ait oublié les ouvriers de l’agriculture. Est-ce parti pris ? Est-ce parce que les ouvriers des villes, plus remuants, plus agissants, ont davantage attiré son attention? Est-ce plutôt parce que le législateur a rencontré dans l’agriculture une situation économique tellement différente de celle de l’industrie qu’il a hésité à appliquer les mêmes…
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Chapitres
- LES15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- Statistique agricole de 1892, p15 min
- SECTION III15 min
- D'après Matillon : Zes syndicats d'ouvriers agricoles15 min
- Convert, op. cil15 min
- Jean Codet, même discussion15 min
- Cauwès, Trailé d'économie politique, 3° éd., p15 min
- Seuillet, Métlayage, p15 min
- CHAPITRE II15 min
- Paul Pic, op. cil., p15 min
- CHAPITRE III15 min
- Darbot, Sénat, 3 mars 1904, J, Off., Sénat, p15 min
- J. Off. Doc. Parl. Ch. annexe 631, p15 min
- Voir le texte annexe15 min
- CHAPITRE IV15 min
- HO Æ À NN15 min
- Cf. Cassation, 3 mars 1884, D. de15 min
- Cf. Grenoble, 11 mai 1893. D15 min
- Voir Planiol, op. cuil., t. Il, p15 min
- CF. Cassation, 13 avril 1887, D15 min
- J. Off. Ch, Doc. parl., 1882. Annexe 1334, p15 min
- J, Off., 14 nov. 1882, 9 et 14 mars15 min
- Tolain. Sénat. Doc. parl15 min
- Discussion au Sénat, 17 mars15 min
- J. Off., Gh. Débats, 17 mai 1888, p15 min
- Cassation, 21 janvier 1903. Dalloz15 min
- Bellam. Lois d'assurance ouvrière à l'étranger, p15 min
- Paul Pic, Législation ouvrière, 2° édition, p15 min
- Sarrauste de Menthière, op. cil., p15 min
- Loubat, Des accidents agricoles, n15 min
- Mirman. /bid., p. 164, 2° col15 min
- Mirman, Ibid., p. 165, 3° col. in fine15 min
- AU CLAIR15 min
- Loubat. Op. cit15 min
- Chauvin. Rapport, p. 158, 3° col., in fine15 min
- J. Off. Doc. parl. Chambre, 25 mai 1903, annexe15 min
- Mirman, Projet de loi, p. 166, 1r° col15 min
- Voir le texte, annexe15 min
- Chauvin, Zbid., p15 min
- Chauvin. Zhid., p15 min
- Chauvin. Zbid., p15 min
- Chauvin. Zbid,, p15 min
- Chauvin. /bid., p15 min
- Chaigne. Zbid., p15 min
- Beauregard, J. Off. Doc. parl. Chambre, 1907, p15 min
- V. le texte, annexe30 min
- J. Off. Doc. parl. Chambre, 1908, annexe 2168, p15 min
- Chauvin. J, 0/f, Doc. parl , 1909. Annexe 2308, p15 min
- CHAPITRE V15 min
- Boulin. Capilularia regum francorum, t. 1, p15 min
- Voir Thèse Matillon, Syndicats d'ouvriers agricoles15 min
- SECTION I15 min
- Rapport Monod, Congrès de l’économie sociale de15 min
- P. Strauss. Assistance sociale, Paris15 min
- Lemire. Séance du 27 juin 1901, J, of}., Ch., p15 min
- Chambre. J. off. Séance du 13 juin15 min
- J. Off. Doc. parl. Chambre, 1896, annexe15 min
- J. Off. Doc. parl., Chambre, 1900, annexe 1502, p15 min
- J, Off. Doc. parl. Chambre, 1902, annexes, p15 min
- Guieysse. Zbid., p30 min
- Cuvinot, Ibid., p15 min
- Cuvinot. Ibid., p15 min
- Cuvinot, ibid., p15 min
- Cuvinot, ibid., p. 119, annexes15 min
- Cuvinot, 1bid,, p15 min
- sous forme de majorations de pensions15 min
- Cuvinot, rapp., p15 min
- Cuvinot, ibid., p30 min
- Extrait du rapport Cuvinot, pages15 min
- Mirman. Projet de loi, p. 164, 3° col15 min
- L. LIARD15 min
- PROPOSITION DE LOI15 min
- PROPOSITION DE LOI1 h 45
- Augmentation des procès15 min
- Les Mutualités15 min
- Nécessité du repos15 min
- Règlement des contestations15 min
- Conseil supérieur des retraites15 min
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