De la vente, ou, Commentaire du titre VI, livre III du Code civil

Name: De la vente, ou, Commentaire du titre VI, livre III du Code civil
Author: Raymond Théodore Troplong

Société et destinsLecture classique19 h 30 de lecture

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 96 %.

De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 19 h 30 (78 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

3. Le Code civil est supérieur au droit romain. Explication de cette proposition.…

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Chapitres

Pourquoi l'auteur a préféré la forme du commentaire15 min
PRÉFACE. V15 min
VI1J PREFACE15 min
PRÉFACE. IX15 min
X PRÉFACE15 min
XIV PREFACE15 min
XVJ PRÉFACE15 min
PRÉFACE. XXI IJ15 min
XXIV PREFACE15 min
PRÉFACE. XXV15 min
XXVJ PRÉFACE15 min
PREFACE. XXIX15 min
XXX PRÉFACE15 min
DE LA NATURE ET DE LA FORME DE LA VENTE15 min
A quelle espèce de contrat appartient la vente15 min
Doubles effets de la venle. Renvoi15 min
De l'échange avec soulte15 min
Consentement à l'égard du prix et lésion. Renvoi15 min
Troisième époque15 min
Formes particulières pour les ventes publiques30 min
Venons au consentement45 min
Origine de notre article dans le droit romain15 min
Inconvénients de ce système. Renvoi15 min
Résumé de la théorie du Code civil30 min
Des conditions potestatives15 min
Des ventes avec condition résolutoire15 min
Suite de ces clauses15 min
Le command n'a pas besoin d'avoir donné mandat. Sa per15 min
La venle peui êlre pure et simple; mais elle peut15 min
A l'égard des conditions résolutoires, on sait15 min
Mais la clause résolutoire opère-t-elle de plein droit15 min
On voulut donc que l'acquéreur pût acquérir15 min
Voyons maintenant les conditions restrictives15 min
Conséquences pour l'acheteur du défaut de retirement30 min
Renvoi1 h 00
Preuves à cet égard15 min
La promesse de vendre peut être à lerme30 min
En veut-on de nouvelles preuves? qu'on consulte les15 min
C'est sous l'empire de ces idées qu'a été conçu15 min
J62 DE L\ VEN'JE30 min
Que faut-il décider sous le Code civil15 min
H est temps de nous placer en dehors de ces15 min
En est-il de même dans le cas de vente de meubles15 min
Le prix doit être certain15 min
Le prix ne participe pas de la nature de la chose30 min
Lorsque l'arbitre désigné pour fixer le prix re15 min
Une autre question a été soulevée15 min
QUI PEUT ACTIETER OU VENDRE15 min
Du mort civil30 min
Les interdits pour démence et imbécillité sont15 min
On peut vendre par soi-même ou par procureur15 min
Si , dans les trois cas énumérés par notre arti15 min
L'art. 150G prononce une incapacité relative30 min
Objets provenant de fabrication étrangère. Heureuse15 min
Il en est de même du droit de rachat successoral15 min
Comme nous l'avons dit ailleurs, il n'y a pas45 min
On doit mettre au rang des choses non cessi15 min
Les pensions alimentaires et autres, accordées15 min
Position du vendeur à l'égard du propriétaire45 min
MAP. III. I»K LA M.MK. (ART15 min
Si, au moment de la vente, la chose est périe, la vente15 min
L'art. 1601 s'applique aux matières de commerce15 min
DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
Tempérament recommandé par le président Favre dans15 min
C'est avec d'autant plus de raison que la loi15 min
DE LA DÉLIVRANCE15 min
Si donc l'acheteur trouve quelqu'un en possession de la30 min
Voilà donc une importante et profonde modi15 min
Voyons pour la délivrance des droits incorporels15 min
Des conventions pnrticulières peuvent le changer15 min
Du temps de la livraison. 1° Du cas où le temps a éti15 min
Voici maintenant pour le temps de la livraison15 min
Mesure d<- ors dnmmagm et int rets15 min
Règles d'application quand la chose vendue est quelque15 min
Quid à l'égard des fruits? § Des dommages soufferts15 min
Liaison30 min
Le vendeur doit délivrer la contenance. §. Examen de la15 min
Examen de la règle à l'égard des immeubles. Renvoi15 min
Qui doit payer les irais de mesurage30 min
Quid des alluvions survenues depuis la vente15 min
L'acheteur j>eut renoncer au bénéfi :e de l'art15 min
Comment doit se calculer la différence du vingtième15 min
Renvoi. Quand les intérêts sont-ils dus? COMMENTAIRE15 min
AH15 min
M. Duranton admet à tort la faute très légère15 min
Il doit prouver que la chose a péri par force majeure15 min
On peut déroger à la règle Res péril emptori30 min
D'après l'art. 1374, le negoliorum geslorih'ii appor15 min
L'art. 1732 porte : « Le preneur répond des dc45 min
Signification du mot garantie. Son étymologie15 min
Résumé de l'art. 1626. Sens du mot itnclhn. Division du15 min
Renvoi pour les questions relatives à la chose évincée15 min
Contre qui on doit la diriger. Rejet des deux arrêts de15 min
De l'exception de garantie en faveur de l'acheteur15 min
Résumé1 h 30
On fera peut-être une seconde objection , et Ion30 min
Une mère tutrice de son fils vend sans for15 min
Mais une promesse vague de toute garantie quelconque ne15 min
Stipulations qui d ininuent la garantie légale15 min
De la clause sans garantie ni restitution de deniers15 min
De droit commun, la force majeure survenue30 min
C'est ce dernier parti qui a prévalu auprès des15 min
Quid si elle a péri en partie15 min
Rejet de celle de Pothier15 min
Il doit aussi rendre les fruits et loyaux coûls15 min
Portée de la demande en dommages et iutérèls30 min
Quid quand L'amélioration excède l'impense15 min
Voyons le premier point15 min
Suite15 min
Si la partie dont l'acheteur est évince est hélé15 min
M. Delvincourl a aperçu cette antinomie entre15 min
Enfin Papinien propose une troisième question30 min
CONNAÎTRE15 min
Quand ces dommages ont élé préruy15 min
C est au vendeur à prouver la mauvaise défense15 min
CHAPITRE I15 min

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