La théorie institutionnelle et le fonctionnement de la société anonyme
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 7 h 45 (31 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
MM. APPrLzeron (Charles), #,' 4. | F4 res > APPLETON (Jean), O. %, & I. Ne RE Professeurs…
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Chapitres
- FER Æ15 min
- MEMBRES DU JURY15 min
- I. — Avantages de la société anonyme15 min
- II. — Rôle de la société anonyme15 min
- STD RE15 min
- CHAPITRE I15 min
- SAT RME15 min
- CHAPITRE II15 min
- EF OR EL15 min
- RE AE15 min
- I. — Sa consécration par la Jurisprudence15 min
- LAS I AE EE A FO TN15 min
- II. — Qu'est-ce que l’Institution15 min
- SORT OPERA TNT ME TG NT NAME RUE EE15 min
- L'AUTORITÉ DÉCOULE AVANT TOUT DE LA MISSION DE15 min
- BAD15 min
- AGE15 min
- PAR LES PRINCIPES INSTITUTIONNELS15 min
- CRAN15 min
- CHAPITRE IV15 min
- TONNES15 min
- AN JE15 min
- CHAPITRE V15 min
- RER QU15 min
- LAS15 min
- PA WT ON D LE SIN SPA LU15 min
- CHAPITRE VI15 min
- CONTRE15 min
- CHAPITRE VII15 min
- II. — Du droit d’exclusion15 min
- III. — Des clauses restrictives de la transmissibilité15 min
- CHAPITRE VIII15 min
- À NT, DSL SE PRE15 min
- LORS15 min
- RON: TRE15 min
- AUS15 min
- CHAPITRE IX15 min
- I. — Différence dans la quotité du risque15 min
- IV. — Comment en droit francais éliminer le vote plural15 min
- CHAPITRE X15 min
- I. — Etat actuel15 min
- II. — Réformes15 min
- CHAPITRE XII15 min
- CHAPITRE XIII15 min
- CHAPITRE XIV15 min
- II.— Inconvénients pour la collectivité15 min
- CHAPITRE XV15 min
- II. — Des diverses variétés du danger de mainmise15 min
- CHAPITRE XVI30 min
- CHAPITRE XVII15 min
- CHAPITRE XVIII15 min
- I. — Les actions à vote plural et la direction15 min
- UN15 min
- II. — Effets des modifications proposées15 min
- TA15 min
- I. — De l’augmentation de la majorité de révocation15 min
- II. — Etude de l’article 6 de la loi du 27 avril15 min
- SES ES15 min
- I. — Le droit de révocation et la théorie institutionnelle15 min
- II. — Sanctions de l’abus du droit de révocation15 min
- IV. — Avantages de l’irrévocabilité sans juste cause15 min
- I. — Etat actuel du Droit15 min
- III. — Mise en Œuvre de la notion de juste motif15 min
- IV. — Durée de la fonction d’administrateur15 min
- I. — En modifiant l'organisme, on modifie son fonctionnement30 min
- CHAPITRE XXIII15 min
- RR15 min
- I. — Violation objective d’un texte légal ou statutaire15 min
- CHAPITRE XXIV15 min
- I. — Des actions en dommages et intérêts15 min
- ON QUES15 min
- ET15 min
- II. — De l’action individuelle en révocation15 min
- CONCLUSION15 min
- CHAPITRE PREMIER Exposé de la Théorie contractuelle15 min
- DOLLARS15 min
- CHAPITRE II De la Théorie contractuelle à la Théorie institutionnelle15 min
- CHAPITRE III La Théorie institutionnelle15 min
- CHAPITRE V Volonté de poursuivre le bien commun (Page15 min
- CHAPITRE VI Collaboration au fonctionnement de la société (Page15 min
- CHAPITRE VII15 min
- CHAPITRE VIII Des actions spéciales à droit de vote privilégié15 min
- CHAPITRE IX15 min
- CHAPITRE X Du verrouillage (Page15 min
- CHAPITRE XI Des Commissaires de surveillance15 min
- II. Réforme. — Appel à la théorie institutionnelle15 min
- CHAPITRE XII15 min
- CHAPITRE XIII15 min
- CHAPITRE XV Le danger de maïinmise15 min
- CHAPITRE XVI De la concentration (Page15 min
- CHAPITRE XVII15 min
- II. Effets des modifications proposées15 min
- CHAPITRE XXII15 min
- CHAPITRE XXIV15 min
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