Organisation communale et centrale de la république
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 11 h 45 (47 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Le livre que nous publions n'est pas l'œuvre d'uu seul ou de deux hommes. Tl est le résultat d'un travail collectif entrepris depuis deux ans par des républicains, qui, bien qu'appartenant à des nuances diverses de la démocratie , se sont trouvés d'accord sur le terrain commun des réformes à faire et des institutions à établir.…
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Chapitres
- Organisation communale et centrale de la république15 min
- PRÉFACE1 h 30
- CHAPITRE l15 min
- Tout électeur est éligible15 min
- Les membres sortants sont rééligibles15 min
- Les attributions du p:éfet sont15 min
- DROITS DES CITOYENS15 min
- SECTIONS DF COMMUNE15 min
- L'exploitation des biens- fonds communaux appartient à15 min
- Ces fonctionnaires ne reçoivent ni indemnité ni salaire15 min
- CHAPITRE n30 min
- FONCTIONS GENERALES15 min
- CHAPITRE ÏV30 min
- PRINCIPES15 min
- SI45 min
- DISCIPLINE DES COLLÈGES15 min
- ENSEIGNEMENT DES FILLES15 min
- INSTRUCTION OBLIGATOIRE15 min
- INSTRUCTION GENERALE15 min
- Il y a deux ordres de cours dans l'-s collèges commu15 min
- Les deux sexes sont séparés15 min
- L'assemblée comrnunalo a le ilroit d'inspection sur le15 min
- Tous les cours s'y font publiquement15 min
- Les académies sont abolies15 min
- CHAPITRE Vil45 min
- La durée de ce service est de deux ans15 min
- Les frais généraux sont à la charge de l'État15 min
- Chaque commune forme une légion sans distinction d'âge15 min
- AR3IES SPECIALES15 min
- Il y a des corps spéciaux de génie et d'artillerie15 min
- Les premiers seuls sont salariés15 min
- CHAPITRE VIII1 h 00
- TRIBUNAL COMMUNAL15 min
- Les justices de paix sont supprimées15 min
- Tous les citoyens de la commune sont jurés15 min
- Toute arrestation ordonnée par uu juge devra êtr' va15 min
- TRIBUNAL DÉPARTEMENTAL15 min
- Le ministère public est supprimé15 min
- COMITÉ DE RÉVISION15 min
- OFFICES PUBLICS15 min
- L'enregistrement est gratuit15 min
- POLICE COMMUNALE15 min
- CAPITALISER30 min
- CREDIT ET CIRCULATION15 min
- LE CRÉDIT FONCIER45 min
- MOYEN DE FONDATION15 min
- FONCTIONS DES BANQUES COMMUNALES15 min
- RESSOURCES PÉCUNIAIRES DES BANQUES COMMUNALES15 min
- L'S billets de banque sont des valeurs émises par la15 min
- ADMINISTRATION DES BANQUES COMMUNALES15 min
- CHAPITRE X15 min
- DIVISION DES ASSURANCES15 min
- Les primes seront payées d'avance et par annuités15 min
- Les assurances de secours mutuel et les assurances sur15 min
- DISPOSITIONS GENERALES15 min
- CHAPITRE XT15 min
- CONTRIBUTIONS. — BUDGET NATIONAL15 min
- Les ressources ordinaires du bvidget cantonal sont15 min
- La banque communale tiendra à la disposition du tré15 min
- CHAPITRE XII15 min
- SES DROITS NATURELS30 min
- DIVISION DE LASSEMBLEK EN COMITES15 min
- Budget t't coinptabiiitô15 min
- COMITE DES AFFAIRES EXTÉRIEURES15 min
- COMITE DE LA FORCE PUBLIQUE15 min
- COMITÉ DE LA MARINE ET DES COLONIES15 min
- COMITE DE L ALGERIE15 min
- COMITE DES BEAUX-ARTS15 min
- COMITE DE JUSTICE ET DE REVISION15 min
- COMITÉ DE STATISTIQIE ET DE I>IBLIC1TE15 min
- COMITE DE L AGRICULTURE15 min
- COMITÉ DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE15 min
- COMITE DES TRAVAUX PUBLICS15 min
- COMITE DES MINES15 min
- COMITÉ DES POSTES ET TRANSPORTS15 min
- COMITE DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITE15 min
- BUREAU DE L ASSEMBLEE15 min
- SOUVERAINETÉ COLLECTIVE15 min
- PREAMBULE15 min
- POUVOIR LEGISLATIF15 min
- Nul vote ne peut avoir lieu par délégation15 min
- FONCTIONS EXECUTIVES ET ADMINISTRATIVES15 min
- Tout électeur e-t éligible15 min
- Les membres sortants sont indéfiniment rééligibles15 min
- Ses séances sont publiques15 min
- CHAPITRE IX15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- BUDGET DES DÉPENSES INDIRECTES15 min
- SI15 min
- RECAPITULATION DE LA V^ PARTIE15 min
- TROISIÈME PARTIE15 min
- RÉCAPITULATION DE LA TROISIEME PARTIE15 min
- DETTE PUBLIQUE15 min
- DES15 min
- ENSEIGNEMENT15 min
- ENSEIGNEMENT15 min
- REGIME ACTUEL15 min
- ASSISTA.^CC PUBLIQUE15 min
- CULTES15 min
- BUDGET INDIRECT DES CULTES15 min
- RÉSUMÉ15 min
- CHAPITRE vi= — Organisation do l'enseignomont15 min
- CHAPITRE X. — Les assurances15 min
- CHAPITRE XII. — Organisation de l'État 3(M15 min
- partie. Élat15 min
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