Les officialite's au Moyen âge

Name: Les officialite's au Moyen âge
Author: Paul Eugène L . Fournier

Société et destinsLecture classique12 h 15 de lecture

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 91 %.

De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 12 h 15 (49 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

L'auteur et les éditeurs déclarent réserrer leurs droits de traduction et de reproduction à l'étranger.…

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Chapitres

LES15 min
PARIS15 min
DE L'ORGANISATION DU DIOCÈSE AU MOYEN AGE15 min
IV INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. V15 min
VI INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. VU15 min
INTRODUCTION. IX15 min
X INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. XI15 min
XII INTRODUCTION15 min
XIV INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. XV15 min
XVI INTRODUCTION15 min
XVIII INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. XIX15 min
XX INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. XXI15 min
INTRODUCTION. XXIII15 min
XXIV INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. XXV15 min
XXVI INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. XXVII15 min
INTRODUCTION. XXIX15 min
XXX INTRODUCTION15 min
INTRODUCTION. XX\I15 min
XXXII INTRODUCTION15 min
ORIGINE30 min
DE LA PERSONNE ET DES ATTRIBUTIONS30 min
DES PRINCIPAUX AUXILIAIRES DE L'OFFIGIAL15 min
DES AVOCATS15 min
DES PROCUREURS15 min
C, II, 13. - 1, C, II15 min
DES NOTAIRES15 min
Imperante30 min
CHAPITRE VII15 min
DES VACANCES15 min
DEUXIÈME PARTIE15 min
COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX ECCLÉSIASTIQUES15 min
V. aussi Boutaric, Arrêté du Parlement, n1 h 00
CHAPITRE II45 min
L :f^:iil d'A-.p'TÇ a^ad p,<Ersr.-.i <fes «rc?-:* «in conte30 min
INTRODUCTION15 min
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE15 min
DÉTERMINATION DU TRIBUNAL COMPÉTENT15 min
X, II, 1 (1220). — 1, X, II15 min
DU • LIBELLUS15 min
DE LA CITATION15 min
CHAPITRE IV15 min
X, II, II15 min
DES DÉLAIS15 min
CHAPITRE VI15 min
XIV15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
DU SERMENT • DE CALUMNIA ", ET DU SERMENT " DE VERITATE DICENDA15 min
NOTIONS GÉNÉRALES SUR LA PREUVE15 min
DES PROCÉDÉS DESTINÉS A FACILITER LA PREUVE15 min
DE L'AVEU15 min
DE LA PREUVE TESTIMONIALE15 min
DE LA PREUVE LITTÉRALE15 min
DE LA DESCENTE DE LIEUX. — DE L'EXPERTISE15 min
S 10, D, XXV, 4. - 4, X, II15 min
DES PRÉSOMPTIONS15 min
DU SERMENT15 min
DES PLAIDOIRIES15 min
DE L'OFFICE DU JUGE APRÈS LES PLAIDOIRIES15 min
DE LA SENTENCE15 min
X, II, 27 (1180). — 6, X, IV15 min
D'UNE SENTENCE VALABLE15 min
TU15 min
S I, C, III, 1. — C. U, Q. 8. C 6, S S15 min
II. Le droit romain et après lui le droit canonique^ fixent15 min
DE L'EXÉCUTION DES SENTENCES15 min
DES DÉPENS15 min
DE LA PROCÉDURE SOMMAIRE15 min
CHAPITRE PRÉLIMINAIRE15 min
DE L'ACCUSATION15 min
I. IncapaeUés fondéet sur des motif $ d'ordre naturel. — Les15 min
S 6, D, XL VIII15 min
III. incapacités fondées sur tindignUé30 min
C, II15 min
DE LA DÉNONCIATION15 min
LE SERMENT PURGATOIRE. — ORIGINES DE LA PROCÉDURE D'INQUISITION15 min
D. XXIX15 min
DE LA PBOCÉOURE D'INQUISITION30 min
DES CRIMES NOTOIRES. — DE L'EXCEPTION15 min
DU SYNODE. — DE LA VISITE15 min
CONCLUSION15 min
CONCLUSION15 min
DIPLOMATIQUE DBS ACTES PASSÉS DEVANT1 h 00
PROVINCE DE REIMS15 min
PROVINCE DE ROUEN15 min
PROVINCE DE BOURGES15 min
SENTENCE RENDUE PAR YVES DE CHARTRES15 min
ORGANISATION DES OFFICIALITBS CHAPITRE PREMIER15 min
DE LÀ PERSONNE ET DES ÀTTRIROTIONS DE L*0PP1CUL15 min
DES NOTAIRES15 min
COMPETENCE DES TRIBUNAUX ECCLESIASTIQUES15 min
LES CONFLITS ENTRE LES DEUX JURIDICTIONS15 min
CHAPITRE PREMIER DÉTERMINATION DU TRIBUNAL COMPETENT15 min
DES EXCEPTIONS15 min
CHAPITRE II DE LA SEN1ENCB NULLE DE PLEIN DROIT15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV15 min
DU STNODE. — DE LA VISITE15 min

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