Du commerce maritime
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 13 h 00 (52 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
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Chapitres
- Du commerce maritime15 min
- V CAPITAINE15 min
- Est-il tenu de la faute très-légère15 min
- Indépendamment de cette double responsa15 min
- A qui appartient le choix, du subrecargue? Conséquences15 min
- Utilité et avantages du livre de bord15 min
- ABT. M3 CT M15 min
- Ce qu'il doit renfermer pour répondre à sa15 min
- Exception dans le cas de reliche pour avaries. Motifs15 min
- Coritre qui doit-il diriger son action15 min
- Conséquence de l'absence du livre de bord15 min
- Mission confiée aux tribunaux. Applications diverses15 min
- Le chargement du navire que le capitaine15 min
- Caractère et conséquences de ce privilège15 min
- Etendue et forme du cautionnement15 min
- Notre législateur, en consacrant le principe15 min
- Procédure à suivre dans ce cas15 min
- L'application de l'article 23Î est sans dif15 min
- Cette nullité est purement relative, et dans15 min
- Précautions imposées à son exercice15 min
- Jurisprudence15 min
- Effet de l'inexécution totale ou partielle30 min
- Mais ce qui résulte de ces motifs, c'est que15 min
- Motifs de cette différence entre la vente et l'emprunt15 min
- A quelle époque le voyage est-il censé terminé15 min
- Malgré le silence gardé par cette dernière15 min
- Hais le droit des chargeurs ne saurait em15 min
- Effet de la confiscation prononcée par l'article15 min
- La prohibition d'embarquer des marchan15 min
- Résumé15 min
- Effet de l'omission absolue de celui-ci15 min
- Conséquences de son omission15 min
- Délai dans lequel il doit être accompli15 min
- Devoirs du juge quant à l'interrogatoire de l'équipage15 min
- Le rapport non vérifié fait foi contre le capitaine15 min
- AIT15 min
- Ce payement ne saurait être préalablement exigé15 min
- TITRE V15 min
- Modes d'engagements admis par l'ordonnance de 4684. Ca15 min
- En l'absence du rôle d'équipage, rengagement se prouve15 min
- La marchandise chargée au-delà du port permis ou sans30 min
- Droit des matelots engagés au mois. Motifs qui ont fait15 min
- Reproches adressés à celle disposition. Réponse15 min
- L'arrêt du prince ne rompt pas de plein15 min
- ABT. 288 BF15 min
- Autres cas de prolongation donnant lieu à indemnité15 min
- De retardement ou de prolongation du voyage15 min
- Quid, de la perte entière résultant de la confiscation15 min
- Comment s'opère ce paiement45 min
- En quoi elle consiste, si le malade est débarqué15 min
- Dans quels cas la blessure du matelot venu à terre avec15 min
- Le matelot embarqué appartient désormais15 min
- Que faut-il statuer depuis le Code15 min
- ABT15 min
- Comment s'opère le paiement en cas de désarmement an15 min
- Objet que se propose la location d'un navire15 min
- Enoncialions qoe la charte partie doit contenir. Nom et15 min
- Ce droit appartient-il au capitaine ou à l'armateur15 min
- ABT. »75, 574 OT15 min
- La charte partie, lorsqu'elle est rédigée par15 min
- L'armement a le plus haut intérêt à ce que15 min
- Faute par les parties d'être convenues des15 min
- Nous avons dit que l'intérêt du fréteur est15 min
- Effets qui en découlent pour chacune des parties15 min
- Caractère du connaissement. Objets qu'il se propose15 min
- Par qui doivent être signés les exemplaires f15 min
- T. 281, 382 ET15 min
- Quels«eeraient les effets de l'inobservation15 min
- L'obligation de remplir cette formalité dans15 min
- Pour la restitution des marchandises. A qui et comment15 min
- Formes du refus15 min
- Toutes les difficultés auxquelles peut don15 min
- DU WWLET OU NOMS15 min
- Caractères de celui-ci15 min
- ART. J15 min
- L'autorisation de sous-affréter peut être tacite15 min
- L'affrètement partiel se réfère soit à une15 min
- S'il l'accepte, il contracte une seconde charte15 min
- Indépendamment de ces dommages, la somme stipulée en15 min
- Quelle que soit la déclaration du capitaine15 min
- Conséquences pour le chargeur qui l'exerce. Ce que com15 min
- r exception. Surcharge du navire15 min
- Peioe qu'il encourt dans le cas contraire15 min
- L'article 295 fait pour le capitaine ce que15 min
- Effets de la preuve15 min
- A£T. 296 ET30 min
- Comment elle a été tranchée par le Code15 min
- Effets de l'arrêt do prince sur le paiement du fret15 min
- Sur quoi et comment se répartit le paiement du rachat15 min
- ABT. 301, 302, 303 ET 304. S30 min
- Si le navire capteur est pris lui-même avec le15 min
- Comment est constaté le refus15 min
- ART. 305, 306, 307 £T15 min
- Le capitaine serait-il fondé à exiger le dépôt15 min
- Comment elle doit être appliquée15 min
- Cette décision du Code sur la conséquence15 min
- FM DU DEUXIÈME VOLUME15 min
- IV15 min
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