Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale (volume 4)

Name: Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale (volume 4)
Author: Isidore Alauzet

Société et destinsLecture classique22 h 15 de lecture

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De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 22 h 15 (89 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

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Chapitres

PARIS15 min
INTRODUCTION15 min
Abolition de privilèges de toutes sortes15 min
II30 min
SECTION PREMIÈRE15 min
SOCIÉTÉS CIVILES ET PRINCIPES GÉNÉRAUX COMMUNS A TOUTES15 min
Chapitre Ier. — Dispositions générales (art. 1832 à15 min
Suite : exploitation commune15 min
Suite30 min
LIVRE I01'. — TITRE III, DES SOCIÉTÉS15 min
La même question se présentera en ce qui con15 min
En définissant le contrat de société, nous avons15 min
Chapitre II. — Des diverses espèces de société (C. civ., art15 min
Aucune société universelle ne peut être vala15 min
Quelle est la faute dont l'associé répond15 min
Mises inégales avec clauses de prélèvement15 min
Énumération des actes permis aux administrateurs15 min
La majorité se forme par tête15 min
Obligations des tiers envers les associés15 min
II15 min
Pour déterminer les effets que produira la1 h 00
L'associé n'est tenu de plein droit des intérêts45 min
Règle à suivre en cas de perte partielle15 min
Mort d'un actionnaire dans une société anonyme15 min
Nomination d'un conseil judiciaire15 min
Suite; dissentiment avec M. Pont15 min
Causes légitimes non prévues par la loi15 min
La dissolution d'une société peut s'opérer30 min
II30 min
La loi n'a point parlé de la faillite de la société1 h 15
Nous revenons maintenant au texte même de l'article45 min
II15 min
LIVRE W. — DU COMMERCE EN GÉNÉRAL15 min
II15 min
La rédaction de cet article est due aux obser15 min
Suite15 min
LIVRE Ier. — DU COMMERCE EN GÉNÉRAL15 min
La loi nouvelle a levé tous les doutes15 min
La preuve testimoniale peut être admise15 min
Cette question se représentera sous une autre forme15 min
LIVRE I«T. — DU COMMERCE EN GÉNÉRAL15 min
II. 2i15 min
Suite ; gérant agissant dans la limite de ses pouvoirs15 min
Juridiction compétente30 min
LITRE Ier. — DU COMMERCE EN GÉNÉRAL30 min
ï LIVRE 1er. — DU COMMERCE EN GÉNÉRAL15 min
Suite; loi du 15 juin15 min
Renvoi à la loi du 24 juillet15 min
C. comm.; l'existence d'un acte est nécessaire15 min
Suite15 min
II30 min
Si tous les genres de preuve sont admis pour15 min
SECTION II15 min
Interruption de la prescription15 min
II30 min
DU 24 JUILLET30 min
DES SOCIÉTÉS EN COMMANDITE PAR ACTIONS15 min
Renvoi à l'art. 38, C. comm1 h 00
Autres assemblées générales30 min
LIVRE I<*, TITRE III, DES SOCIÉTÉS. — APPENDICE15 min
La nullité peut-elle être prescrite15 min
Tous les auteurs sont d'accord pour enseigner45 min
Discussion dans le sein du Conseil d'État en15 min
L'action en répétition est prescrite par 5 ans15 min
Nous parlerons d'abord des dividendes ou bénéfices15 min
Les règles à suivre peuvent donc se résumer ainsi1 h 00
Opérations sociales commencées prématurément15 min
L'art. 15 s'applique aux sociétés étrangères15 min
Dernier ressort15 min
LIVRE 1", TITRE III, DES SOCIÉTÉS. — APPENDICE15 min
TITRE II15 min
Acte public veut dire ici acte notarié, dont il reste minute15 min
C. comm15 min
Les administrateurs sont de simples manda15 min
Motifs qui ont fait établir cette limitation15 min
I. ASSEMBLÉES GÉNÉRALES EXTRAORDINAIRES15 min
II. ASSEMBLÉES GÉNÉRALES ORDINAIRES15 min
I. — Assemblées générales extraordinaires15 min
Nous arrivons maintenant aux assemblées gé15 min
Pouvoirs clés commissaires et leur limite30 min
Cet article prévoit un ordre particulier de faits30 min
Sociétés étrangères15 min
DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX SOCIÉTÉS A CAPITAL VARIABLE15 min
Caractère des dispositions contenues dans ce titre15 min
La cession peut en être soumise à certaines conditions15 min
II15 min
Constitution définitive de la société; renvoi15 min
partie de la société15 min
Cet article établit une dérogation formelle à15 min
DISPOSITIONS RELATIVES A LA PUBLICATION DES ACTES DE SOCIÉTÉ1 h 00
Sociétés à capital variable (art15 min
Sociétés ayant plusieurs maisons de commerce (art15 min
Signature de l'extrait30 min
IL15 min
L'art. 64 semble n'exiger également aucun15 min
MANUSCRITS15 min
DES TONTINES ET DES SOCIÉTÉS D'ASSURANCES15 min
Sociétés d'assurances ayant d'autres objets15 min
De quel moment date la constitution de la société15 min
On ne pouvait rester dans cette situation, dit15 min
Le projet ne définit point les tontines30 min
SUR LES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES15 min
II. 5i15 min

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