La protection des objets mobiliers d'intérêt historique ou artistique: Législations française et italienne

Jean Marguery

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 98 %.

De quoi ça parle

La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 9 h 45 (39 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

BRY, doyen, professeur de Droit romain, chargé des cours de Pandectes et de Législation industrielle.…

Plan de lecture : 39 quarts d'heure, soit 39 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• La protection des objets mobiliers d'intérêt historique ou artistique: Législations française et italienne15 min
• XIV BIBLIOGRAPHIE15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• CHAPITRE IT30 min
• CHAPITRE PREMIER FRANCE15 min
• CHAPITRE II15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• partie du domaine public alors que la voierie départemen15 min
• ND 462 2212-%S1 h 45
• CHAPITRE II15 min
• PE . Y1 h 30
• CHAPITRE PREMIER30 min
• CHAPITRE II45 min
• IMMEUBLES ET MONUMENTS HISTORIQUES OU MÉGALITHIQUES15 min
• I. — LOI15 min
• CHAPITRE [I15 min
• I. — LOI15 min
• FOUILLES15 min
• DISPOSITIONS SPÉCIALES A L'ALGÉRIE ET AUX PAYS DE PROTECTORAT15 min
• DISPOSITION TRANSITOIRE15 min
• BERTHELOT15 min
• II. — DÉCRET15 min
• II. — DÉCRET15 min
• CARNOT15 min
• LOCKROY15 min
• IV. — LOI15 min
• ORGANISATION DU SERVICE15 min
• V. — DÉCRET15 min
• V. — DÉCRET15 min
• À. BRIAND15 min
• VI. — DÉCRET15 min
• A. BRIAND. > J. CAILLAUX15 min
• VII. — DÉCRET15 min
• VIE — DÉCRET15 min
• DISPOSITIONS TRANSITOIRES15 min
• J. CAILLAUX15 min
• CAILLAUX15 min
• MONUMENTS HISTORIQUES15 min
• X. — PROJET DE LOI15 min
• X. — PROJET DE LOI15 min
• OBJETS D'ART15 min
• X. — PROJET DE LOI15 min
• X. — PROJET DE LOI15 min
• FOUILLES15 min
• DISPOSITIONS DIVERSES15 min
• X. — PROJET DE LOI15 min
• DISPOSITIONS SPÉCIALES A L'ALGÉRIE ET AUX PAYS DE PROTECTORAT15 min
• DISPOSITIONS TRANSITOIRES15 min
• DE LA SURVEILLANCE DES FOUILLES PAR L'ÉTAT15 min
• XI. — PROJET DE LOI15 min
• DES FOUILLES EXÉCUTÉES D'OFFICE PAR L'ÉTAT15 min
• XI. — PROJET DE LOI15 min
• SANCTIONS15 min
• DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
• EDIT PACCA15 min
• I. — EDIT PACCA15 min
• J, — EDIT PACCA15 min
• I. — EDIT PACCA15 min
• I. — EDIT PAUCA15 min
• EDIT PACCA15 min
• I. — EDIT PACCA15 min
• I. — EDIT PACCA15 min
• I. — EDIT PACCA15 min
• HUMBERT15 min
• III. — LOI15 min
• CONSERVATION DES MONUMENTS, DES OBJETS D'ART ET D'ANTIQUITÉ15 min
• IV. — PROJET DE LOI15 min
• IV. — PROJET DE LOI15 min
• IV. — PROJET DE LOI15 min
• ET D'ANTIQUITÉ15 min
• IV. — PROJET DE LOI15 min
• FOUILLES DES ANTIQUITÉS15 min
• IV. — PROJET DE LOI15 min
• PÉNALITÉS DE LA LOI15 min
• IV. — PROJET DE LOI15 min
• V. — PROJET DE LOI15 min
• V. — PROJET DE LOI15 min
• V. — PROJET DE LOI15 min
• V. — PROJET DE LOI15 min
• V. — PROJET DE LOI15 min
• VI. — LOI15 min
• VI, — LOI15 min
• VI. — LOI15 min
• VI. — LOI15 min
• VI. — LOI15 min
• VI. — LOI15 min
• VII. —"EOI15 min
• DIVISION DES ADMINISTRATIONS15 min
• VIII. — LOI15 min
• VIII — LOI15 min
• VII, — LOI15 min
• ATTRIBUTIONS DU PERSONNEL15 min
• VIII. — LOI15 min
• NOMINATION ET PROMOTIONS DU PERSCNNEL15 min
• VIII. — LOI15 min
• VIII. — LOI15 min
• CHAPITRE IV15 min
• VIII. — LOI15 min
• INSPECTEURS HONORAIRES ET COMMISSIONS PROVINCIALES15 min
• VIT. —"TOI15 min
• CONSEIL SUPÉRIEUR DES ANTIQUITÉS ET BEAUX-ARTS15 min
• DISPOSITIONS GÉNÉRALES15 min
• IX. — LOI15 min
• IX, — LOI15 min
• IX. — LOI15 min
• IX, — LOI15 min
• IX. — LOI15 min
• IX. — LOI15 min
• IX. — LOI15 min

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